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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-2
698acde7cdc6046d47b61781
10 octobre 2024
10 octobre 2024
civile 1-2 Minute n° N° RG 23/03605 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V4OB AFFAIRE : [S], [G] C/ [Z], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f657a
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b357
3 avril 2008
3 avril 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64549fbeeedb07d0f8186376
2 mai 2023
2 mai 2023
D'APPEL DE RENNES N° 91/2023 - N° RG 23/00205 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TWMM JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d8
25 mars 2008
25 mars 2008
Monsieur Z...invoque ici la convention collective qui prévoit deux jours supplémentaires pour des congés d'au moins six jours pris en dehors de la période du 1er mai et le 31 octobre.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL IDEA CUISINES Rue François Coppée - 19100 BRIVE LA GAILLARDE repprésentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674f
9 décembre 2002
9 décembre 2002
contradictoire suivant après que la cause ait été communiquée au Ministère Public, débattue et plaidée en audience publique, le 16 Septembre 2002, devant Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, Philippe
Source officielleChambre 2-4
653219629e4ea48318f5a896
18 octobre 2023
18 octobre 2023
- rejeté la demande de prestation compensatoire de Madame [S], - fixé la date des effets du divorce entre les époux au 28 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3b
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee46
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 10/04438 AFFAIRE : Philippe X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94346
6 décembre 2018
6 décembre 2018
défaillante, Monsieur Philippe B... [...] [...]
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a0fe98ecdc6046d4787ea77
21 mai 2026
21 mai 2026
------------------------------------------------------------------------------------------ OCME N° 87 Nous, Anne-Laure DELACOUR, Magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf6
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Philippe X... a remis à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fca6686fd2d834f9cda59b6
29 octobre 2020
29 octobre 2020
[I] [D] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assisté par Me Jean-Philippe ALVES, du cabinet FIDAL, avocat au barreau de NANTERRE
Source officielleChambre 1-11 référés
69b16eb7cdc6046d47486814
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Signée par Philippe SILVAN, Président de chambre et Cécilia AOUADI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** [O] [J] est décédé le [Date décès 1] 1995
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93193
20 avril 2016
20 avril 2016
DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualités au siège Résidence Nouvelle Corniche Saint-Joseph 20200 BASTIA assistée de Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
642fb660cece1704f574769b
6 avril 2023
6 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Charlotte MONMOUSSEAU, Greffière. * * * FAITS ET PROCÉDURE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f52d
25 avril 2012
25 avril 2012
Jean Luc ... 59390 SAILLY LEZ LANNOY ayant pour avocat Me Magali LIONS, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c8
22 novembre 2007
22 novembre 2007
X... et la créance de Monsieur et Madame Philippe X... à l'égard de la BNP PARIBAS.
Source officielle3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354ca
31 juillet 2024
31 juillet 2024
GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER [12] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER
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