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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9218d
19 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 19 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Ch.protection sociale 4-7
6969dacbcdc6046d477c77fd
15 janvier 2026
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
Pôle 5 - Chambre 3
65b368b18c0355000835f51b
24 janvier 2024
MESNIL 44, représentée par Me André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0428 Intimées : Madame [P] [Y] veuve [Z], représentée par Me Soc LAM de la SELAS
67ef68ae6b85edc07d3453d0
3 avril 2025
[Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1134 substitué par Me Jean-Pierre LE COUPANEC, avocat au barreau de PARIS
6253cd05bd3db21cbdd920b1
26 février 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 Février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Pôle 4 - Chambre 2
6033af65566f756348b4f6b9
26 avril 2017
Jean-Loup CARRIERE, président et par Mme Stéphanie JACQUET, greffier présent lors du prononcé. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES MM.
Chambre des Terres
6906f3a6af3a2ea72d42ca73
23 octobre 2025
N° 81 KS -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Jacquet, le 31.10.2025. Copie authentique délivrée à : - Me Antz, le 31.10.2025.
Chambre Sociale
62833c3a5a52a8057d9918a5
12 mai 2022
N° 51 NT --------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Jacquet, - Me Quinquis, le 12.05.2022.
Chbre Sociale Prud'Hommes
697de929cdc6046d47611f7b
22 janvier 2026
d'Assurance Maladie PACA - CORSE, - demandeur à la saisine - demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marine JACQUET
1re Chambre C
6162c1cc34defd4c4b3b4624
7 mars 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Pôle 1 - Chambre 12
62736ac7a58162057dac6822
28 avril 2022
assisté de Roxane AUBIN, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANT Monsieur [U] [B] (Personne faisant l'objet des soins) né le 10/02/1996 à PARIS demeurant 15 allée de Saint Pierre
6969d8a2cdc6046d477be00a
Il ressort par ailleurs des débats que la société a ouvert son compte en ligne auprès de la caisse et a complété le questionnaire le 17 février 2020 (pièce n°58 produite par la caisse).
5e Chambre
626248abb1a50c277d4c5d92
21 avril 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2021, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
635237d28c924eadffcc4b4c
20 octobre 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
68e892f5f271a402af33b771
9 octobre 2025
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Charlotte MASQUART, Conseillère
6969dab4cdc6046d477c7082
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Charlotte MASQUART, conseillère
63c10a75bf9fd47c90a13f0c
12 janvier 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
64a7b2653bcaf505db696bbf
6 juillet 2023
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
Cabinet B
62833c365a52a8057d99188c
N° 157/add MF B -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Jacquet, - Me Lau, - Me Des Arcis, le 12.05.2022.
63d37b60d1bc2605de4b4dcf
26 janvier 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
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