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344 résultats pour « Poncy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

62c91a7ff3eafe9fcf075ebb

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Selon le constat d'huissier du 17 février 2016, le plafond a été refait, des plaques ont été posées au plafond, qui laissent apparaître des marques, les plaques ne paraissant ni poncées et n'étant pas

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68df5f1c38ac3a658931de7b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les murs avaient été poncés , il y avait de la poussière blanche de partout. Cela sentait fortement la peinture. Des outils traînaient un peu de partout.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6272192d228a02057de675a3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

la SARL [Z], que le plancher était complètement vermoulu, que celui-ci a été arraché alors que le protocole et la lettre recommandée du 7 janvier 2013 prévoyaient qu'il devait être révisé, redressé, poncé

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a0e9450cdc6046d4764de8f

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les lames ont été poncées trop fort, des coups dans le bois sont trop prononcés pour effectuer un travail correct et conforme.

Source officielle
CA

2e Chambre

6163515fa2ead9ed860b6ff3

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

laissé mettre le bateau à l'eau avant que les vernis n'aient séché; - la société [M] n'a pas mis la société HYDRA SUD SERVICES hors de cause alors qu'elle s'est hâtée, pour effacer toute trace, de poncer

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6364ba11e405357f749ea450

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

de directrice de protéger l'espace animalier et son plexiglas et qu'en tout état de cause, l'accident est survenu en raison du comportement irresponsable de sa fille qui a voulu enfourcher un 'double poney

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6033842914d3de379c4ae88d

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

concernée ; Considérant que l'appelant produit une attestation, conforme aux dispositions de l'article 202 du code de procédure civile, aux termes de laquelle Mme [J] indique qu'elle a mis quatre poneys

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75aa8b510604f5bc1d74

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

dans le bardage à droite de la porte d'entrée, combler espace entre balcon et passerelle, poser gouttière sur la longueur Est du garage, poser grille antidérapante sur sol du balcon (hors marché) et poncer

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5fc6c7633dcd15b39ce

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Sur la rugosité du revêtement et les taches blanches : - confirmer le jugement dont appel, - condamner la Sarl Acp Diffazur à leur verser la somme de 7.896 € correspondant aux travaux requis pour poncer

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b0ba1c8d0ccf000877e4a3

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Legend : - une annonce déposée par la société appelante sur le site internet 'les ancienness.com' pour vendre un véhicule automobile décrit comme suit : Ford Mustang De 1966- capote électrique, sièges Pony

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1680c3cdc6046d47112746

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

n'est pas exhaustive. » Les échanges de SMS entre les parties mettent certes en évidence un reproche effectué par Mme [P] à la gérante tenant au fait de lui avoir demandé via une autre salariée de poncer

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA02076_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Mme Ponce, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, affectée à l'Agence de services et de paiement, y a exercé les fonctions de technicienne de gestion des procédures complexes dans le secteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e98a

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

- Porte de la salle de bains : - Fissuration entre cadre de portes et mur rattrapée par pose de joint deux mastic acrylique ou quart de ronde, - Plinthes et montants verticaux des placards à poncer

Source officielle
CA

2ème Chambre

6960f1c4cdc6046d47bd79a4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il reproche notamment aux travaux de reconstruction de lui avoir fait perdre une sellerie sur les deux qui pré-existaient, de la place en moins pour 4 poneys, une surface de grenier diminuée de 60 m²,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

66c4318a9b20f4eee56c04f1

Appel

14 août 2024

14 août 2024

Elle précise que le travail consistait à poncer puis traiter du parquet bois (salon, salle à manger, cuisine, couloir), ce qui nécessitait d'être en position à genoux.

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CA

1ère Chambre

67ff39b9303a1b38839f7c91

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[O] a, sans motif légitime démontré, abandonné le chantier après avoir réalisé la chape, alors qu'il s'était engagé à poncer la dalle si nécessaire puis mettre en oeuvre le primaire d'accrochage et la

Source officielle
CA

1ère chambre

68f3209679ac4fbe1d877743

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

suspendus en plaques de plâtre cartonnées (placoplâtre) sont bâclés. « Les cueillies ne sont pas rectilignes, la planéité n'est pas acquise, les joints entre plaques de plâtre cartonnées sont sommairement poncés

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05018_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Point, rapporteur public, - les observations de Me Collet pour la société Reflets du Sud, - les observations de Me Cecere pour la communauté territoriale Sud Luberon, - les observations de Me Ponce-Cheinet

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CA

Chambre Sociale

637dc89614982305d4c202bc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[D] [Z] avait poncé celles-ci à l'aide d'une ponceuse électrique, ce qui avait rendu ces pièces inutilisables et impliqué une nouvelle fabrication et la livraison de ces pièces ; - qu'en février, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f60410ebd7282443856882

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Défauts de finition des enduits et coulures sur le linteau de la porte de garage : L'expert précise que : 'Des finitions sont à réaliser sur le linteau de la porte de garage : les balèvres sont à poncer

Source officielle

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