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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
62c91a7ff3eafe9fcf075ebb
6 juillet 2022
Selon le constat d'huissier du 17 février 2016, le plafond a été refait, des plaques ont été posées au plafond, qui laissent apparaître des marques, les plaques ne paraissant ni poncées et n'étant pas
Chambre 3-4
68df5f1c38ac3a658931de7b
2 octobre 2025
Les murs avaient été poncés , il y avait de la poussière blanche de partout. Cela sentait fortement la peinture. Des outils traînaient un peu de partout.
1ère Chambre
6272192d228a02057de675a3
3 mai 2022
la SARL [Z], que le plancher était complètement vermoulu, que celui-ci a été arraché alors que le protocole et la lettre recommandée du 7 janvier 2013 prévoyaient qu'il devait être révisé, redressé, poncé
1ère ch. civile
6a0e9450cdc6046d4764de8f
20 mai 2026
Les lames ont été poncées trop fort, des coups dans le bois sont trop prononcés pour effectuer un travail correct et conforme.
2e Chambre
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25 mai 2011
laissé mettre le bateau à l'eau avant que les vernis n'aient séché; - la société [M] n'a pas mis la société HYDRA SUD SERVICES hors de cause alors qu'elle s'est hâtée, pour effacer toute trace, de poncer
Chambre 4-1
6364ba11e405357f749ea450
21 octobre 2022
de directrice de protéger l'espace animalier et son plexiglas et qu'en tout état de cause, l'accident est survenu en raison du comportement irresponsable de sa fille qui a voulu enfourcher un 'double poney
Pôle 3 - Chambre 1
6033842914d3de379c4ae88d
31 mai 2017
concernée ; Considérant que l'appelant produit une attestation, conforme aux dispositions de l'article 202 du code de procédure civile, aux termes de laquelle Mme [J] indique qu'elle a mis quatre poneys
Pôle 4 - Chambre 5
642e75aa8b510604f5bc1d74
5 avril 2023
dans le bardage à droite de la porte d'entrée, combler espace entre balcon et passerelle, poser gouttière sur la longueur Est du garage, poser grille antidérapante sur sol du balcon (hors marché) et poncer
1ere Chambre Section 1
636ca5fc6c7633dcd15b39ce
5 septembre 2022
Sur la rugosité du revêtement et les taches blanches : - confirmer le jugement dont appel, - condamner la Sarl Acp Diffazur à leur verser la somme de 7.896 € correspondant aux travaux requis pour poncer
1ère Chambre civile
65b0ba1c8d0ccf000877e4a3
23 janvier 2024
Legend : - une annonce déposée par la société appelante sur le site internet 'les ancienness.com' pour vendre un véhicule automobile décrit comme suit : Ford Mustang De 1966- capote électrique, sièges Pony
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1680c3cdc6046d47112746
26 mai 2026
n'est pas exhaustive. » Les échanges de SMS entre les parties mettent certes en évidence un reproche effectué par Mme [P] à la gérante tenant au fait de lui avoir demandé via une autre salariée de poncer
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02076_20221004
4 octobre 2022
Mme Ponce, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, affectée à l'Agence de services et de paiement, y a exercé les fonctions de technicienne de gestion des procédures complexes dans le secteur
Cour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98a
4 octobre 2011
- Porte de la salle de bains : - Fissuration entre cadre de portes et mur rattrapée par pose de joint deux mastic acrylique ou quart de ronde, - Plinthes et montants verticaux des placards à poncer
2ème Chambre
6960f1c4cdc6046d47bd79a4
8 janvier 2026
Il reproche notamment aux travaux de reconstruction de lui avoir fait perdre une sellerie sur les deux qui pré-existaient, de la place en moins pour 4 poneys, une surface de grenier diminuée de 60 m²,
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c4318a9b20f4eee56c04f1
14 août 2024
Elle précise que le travail consistait à poncer puis traiter du parquet bois (salon, salle à manger, cuisine, couloir), ce qui nécessitait d'être en position à genoux.
67ff39b9303a1b38839f7c91
15 avril 2025
[O] a, sans motif légitime démontré, abandonné le chantier après avoir réalisé la chape, alors qu'il s'était engagé à poncer la dalle si nécessaire puis mettre en oeuvre le primaire d'accrochage et la
1ère chambre
68f3209679ac4fbe1d877743
16 octobre 2025
suspendus en plaques de plâtre cartonnées (placoplâtre) sont bâclés. « Les cueillies ne sont pas rectilignes, la planéité n'est pas acquise, les joints entre plaques de plâtre cartonnées sont sommairement poncés
6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05018_20221010
10 octobre 2022
Point, rapporteur public, - les observations de Me Collet pour la société Reflets du Sud, - les observations de Me Cecere pour la communauté territoriale Sud Luberon, - les observations de Me Ponce-Cheinet
Chambre Sociale
637dc89614982305d4c202bc
26 octobre 2022
[D] [Z] avait poncé celles-ci à l'aide d'une ponceuse électrique, ce qui avait rendu ces pièces inutilisables et impliqué une nouvelle fabrication et la livraison de ces pièces ; - qu'en février, M.
67f60410ebd7282443856882
8 avril 2025
Défauts de finition des enduits et coulures sur le linteau de la porte de garage : L'expert précise que : 'Des finitions sont à réaliser sur le linteau de la porte de garage : les balèvres sont à poncer
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