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personne de son représentant légal domicilié en c ette qualité au siège social [Adresse 6] Représentée par Me FOIX substituant Me Maxime GRAVELLIER de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES

Source officielle

1ère chambre

64c35c5df01612d969deff67

Appel

27 juillet 2023

Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, Mme Séverine LEGER, Conseillère, GREFFIER : Mme Audrey BACHIMONT, Greffière, lors des débats, et Mme Nadège RODRIGUES

Source officielle

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d49302

Appel

4 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65b35c121d7564000872dc34

Appel

25 janvier 2024

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre a signé la minute avec Mme Charlotte RODRIGUES

Source officielle

1ère chambre

63c1094fbf9fd47c90a13b45

Appel

12 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Nadège RODRIGUES

Source officielle

1ère chambre

64c35c5ef01612d969deff71

Appel

27 juillet 2023

Bruno MARCELIN, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Nadège RODRIGUES, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 22 Mai 2023,

Source officielle

1ère chambre

686766fd7c03803a32c271db

Appel

3 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues

Source officielle

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f983792

Appel

10 avril 2025

Source officielle

1ère chambre

68f3209579ac4fbe1d877731

Appel

16 octobre 2025

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Audrey Gentilini, conseillère, Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b42

Appel

30 novembre 2015

Rodrigue A..., mais ladite plainte a donné lieu à un classement sans suite du parquet ; Que le classement sans suite d'une plainte par le procureur de la république constitue un acte dépourvu de l'autorité

Source officielle

CHAMBRE CIVILE

62fdd5e9c40462c563c351d5

Appel

17 août 2022

son Président, actuellement en exercice, domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sophie GROLLEAU, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Julien RODRIGUE

Source officielle

1ère chambre

68e894add8f6cc6d55dd402c

Appel

9 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,

Source officielle

1ère chambre

644229bbd2fa6fd0f80403a5

Appel

20 avril 2023

Source officielle

1ère chambre

686767017c03803a32c27215

Appel

3 juillet 2025

Source officielle

1ère chambre

6a0453efcdc6046d4793a764

Appel

7 mai 2026

DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière, lors des débats et Mme Nadège Rodrigues

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

626b814dd1fb03057d9a4f59

Appel

28 avril 2022

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Dominique BERTOUX, en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Dominique BERTOUX, Présidente de chambre, Mme

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be16780de3a214879dee

Appel

9 janvier 2025

ASSURANCES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social[Adresse 12] Représentée par Me Charlotte DE LAGAUSIE de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65449cc5c71a6a83181c8c8e

Appel

2 novembre 2023

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Charlotte RODRIGUES PRONONCE : Les parties ont été informées du prorogé du délibéré par voie électronique au 2 novembre 2023.

Source officielle

1ère chambre

62ecb2d22a8cf5e2e9b21d87

Appel

4 août 2022

Définition des produits assurés La couverture définie dans la présente clause porte sur les produits suivants livrés par l'assuré : modules solaires, systèmes d'énergie solaire.

Source officielle

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6352c51457d0f882db57

Appel

27 avril 2023

BORDEAUX INTIMÉ : [K] [P] né le 07 Avril 1982 à [Localité 26] de nationalité Française, demeurant [Adresse 18] Représenté par Me Maxime GRAVELLIER de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES

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RODRIGUEZ, Jean-Claude

SIREN 909969388Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

09/07/2026

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Ventes et cessions

BACON, Annie-Claude, RODRIGUEZ

SIREN 902996438Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

Acte Authentique en date du 17/02/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : Chez SEMAVIC 26 Les Jardins de Bellevue 97150 SAINT-MARTIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

21/06/2026

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Créations

RODRIGUEZ DA SILVA, Guillaume, Roger, Jean-Claude

SIREN 991079575Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

16/09/2025

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GERBERT, Béatrice, Claude, Bernadette, Mireille, AGUILAR RODRIGUEZ

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17/10/2024

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RODRIGUEZ, Claude

SIREN 985016054Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

03/03/2024

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