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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4c
25 novembre 2008
25 novembre 2008
en cette qualité, dont le siège social est 173, boulevard Haussmann-75008 PARIS représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée par Me Heïdi RANCON-CAVENEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdf
4 mars 2009
4 mars 2009
-préjudice d'agrément : 6 000 € selon l'expertise du Dr B..., Mme Y... ne peut plus pratiquer de randonnées, courir, jouer de la batterie ou pratiquer des danses africaines.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d11
13 novembre 2007
13 novembre 2007
ARZENC DE RANDON (ISERE) représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté par Me LEGRAND, avocat au barreau de Lyon L'instruction a été clôturée le 28 Septembre 2007 L'audience
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00245_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le requérant fait valoir, et en justifie, qu'il a adhéré à deux associations, l'une ayant pour objet l'organisation de randonnées, l'autre la danse, qu'il est inscrit sur les listes électorales de la commune
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04924_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Chanon, rapporteur public, - et les observations de Me Lasalarie représentant la SARL Ice Thé et de Me Ranson, substituant Me Ibanez, représentant la commune d’Aix-en-Provence.
Source officielleSociale B salle 1
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [K] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivier RANGEON
Source officielle1re chambre 1re section
651d0349fe8d588318c1b03a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
OPPORTUNITÉ FINANCE & IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social N° SIRET : 481 748 465 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Henry RANCHON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
de la société [13], a été victime d'un accident du travail pour lequel son employeur a établi une déclaration, sur la base d'un certificat médical initial daté du 15 juillet 2015, indiquant que "en rangeant
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d5d83dbd04f5fb2ae0
14 avril 2023
14 avril 2023
par heure, vider les copeaux, une fois par équipe sur chaque machine, poussant le bac à copeaux sur roulettes de la machine vers le convoyeur, ranger des pièces, une fois par équipe et par machine, rangeant
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
[J] [O], salarié de la société [7] (l'employeur), a déclaré un accident du travail survenu le même jour dans les circonstances suivantes : en rangeant du matériel le salarié déclare avoir ressenti des
Source officielleChambre 4-8b
660cf2537c1ccb0008628b7b
2 avril 2024
2 avril 2024
Son employé lui a effectivement déclaré s'être fait mal au dos en rangeant l'étal de poissons, la veille.
Source officielleSécurité sociale
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18 juin 2013
18 juin 2013
réserves, accident connu de lui le 8 mars à 8 heures ; Qu'il a indiqué au titre de lieu de l'accident « sur le lieu de travail », au titre des circonstances de l'accident : « madame [B] déclare. « En rangeant
Source officielle2ème Chambre
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11 avril 2024
11 avril 2024
En effet, elle produit un certain nombre de témoignages qui évoquent simplement le fait qu'elle est sportive qu'elle ne pouvait plus aller en salle de sport ou faire de la randonnée.
Source officielleChambre 1-2
696aa1b6cdc6046d4792c714
15 janvier 2026
15 janvier 2026
plaidant INTIMES Monsieur [Y] [K] né le 03 Mars 1969 à [Localité 30], demeurant [Adresse 28] représenté par Me Lysa LARGERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Louis RANSON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
659f950b3328fa00087a24bb
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ce client vous a précisé qu'il était inscrit à la randonnée « La Quadrezienne » à [Localité 3] et qu'il voulait, en conséquence, que tout le nécessaire soit fait pour que son véhicule soit opérationnel
Source officielle5e chambre Pole social
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le Docteur [N] [W] conclut dans son rapport, sur ce point': 'il existe un préjudice d'agrément car la pratique du ski est devenue impossible et la marche randonnée rendue très difficile du fait des séquelles
Source officielle4e Chambre A
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11 octobre 2018
11 octobre 2018
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.
Source officielleChambre 4-1
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27 septembre 2019
27 septembre 2019
[Z] produit notamment des mails échangés en 2009 avec des responsables d'iDTGV, un courrier (sans date) adressé au Président de Conseil Général en vue d'obtenir une subvention dans le cadre des Randonnées
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036145c9811e278818a4486
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Les intimés font valoir que la randonnée qu'effectuaient les trois cavaliers ne présentait aucune difficulté, que Monsieur [T] avait déjà pratiqué ce parcours à deux reprises, qu'il terminait sa formation
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL22593_20230216
16 février 2023
16 février 2023
De plus, s'il se prévaut de la présence d'un chemin de randonnée et d'un banc de repos pour les promeneurs aux alentours du terrain d'assiette de son projet, ces seuls éléments ne sont pas de nature à
Source officiellePage 16 sur 42