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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65bb458f1712fc000885e816
19 octobre 2023
19 octobre 2023
LACTO SERUM FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY
Source officielleChambre sociale
67f8b4f3b12b01e97e03d887
7 avril 2025
7 avril 2025
REHABILITATION MATERIEL AIDE TECHNIQUE (REHAMAT) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc29
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Robert X... en qualité d'assistante de vie. Elle a cessé ses fonctions le 29 août 2010 en raison du décès de son employeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90555
11 avril 2013
11 avril 2013
Robert Julien X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0deec25a97f0381f5086
25 juin 2014
25 juin 2014
de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [C] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Henri ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [W] [Q] [
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd6
18 avril 2011
18 avril 2011
Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e354
27 juin 2011
27 juin 2011
Robert Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93030
9 mars 2016
9 mars 2016
Robert X... à payer à la SCI hameau de Piantarella et à la SO.
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En réponse, la société ASV Robert Bosch Automobile Steering [Localité 8] objecte pour l'essentiel : - que les différentes périodes d'emploi de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bed
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Kévin, Jean, Robert Y...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02195_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Carta, Reichen et Robert et M.
Source officielle2ème Chambre
5fde48292cd66e25b77b1a36
3 juillet 2018
3 juillet 2018
De son côté, Monsieur Robert Y... a cessé de rembourser les échéances du prêt à compter de celle échue le 5 novembre 2014.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163ee823ae8501efbbc5380
11 mars 2010
11 mars 2010
La société Tapisserie Robert Four a pour activité principale la fabrication de tapisseries faites à la main sur la base de cartons.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89002
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92360
24 mars 2015
24 mars 2015
Robert X... au paiement d'une somme de 3 219, 07 ¿ TTC, après déduction de la provision de 5 331, 20 ¿ TTC déjà versée.
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda371
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ROBERT BOSCH C/ S.A.
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda373
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SAS ROBERT BOSCH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel
Source officielleCour d'Appel
érer dirigéesc/M Robert X
6253c9bdbd3db21cbdd89249
15 octobre 2007
15 octobre 2007
ROBERT ET BERNARD X... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65336b03bb40ec8318f31d20
20 octobre 2023
20 octobre 2023
d'une erreur matérielle [F] [D] épouse [K] née le 16 Décembre 1955 à MONTBRISON (42600) GAEC DES TROIS FERMES Lieudit 'Les Belles Dents 42600 SAVIGNEUX EN FOREZ représentée par Me Jean-louis ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85590
28 mars 2001
28 mars 2001
Les faits et la procédure: Par citation en date du 17 janvier 2000, l'association SOS RACISME-TOUCHE PAS A MON POTE a fait citer Jean Robert NGUYEN E... avocat et H...
Source officiellePage 16 sur 408