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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ed
12 février 2014
12 février 2014
ressorts coniques sont interposées entre le fond du logement et le piston de la queue, la détente desdites rondelles repoussant le piston lors de la phase de détente de l'amortisseur, le piston entraînant
Source officielle1re chambre sociale
697b0731cdc6046d4711e5b9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le salarié était finalement affecté sur le site de [Localité 10] Rondelet. Le salarié était en arrêt de travail le 9 janvier 2017.
Source officielle2ème Chambre
64a50cedb8594705dbfccc13
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Pierre BOISSEAU de la SCP ROUDET BOISSEAU LEROY DEVAINE MOLLE BOURDEAU, avocat au barreau de SAINTES.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5abc601f083189918cd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1e73bcaf505db6968d8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84ad4
21 novembre 1997
21 novembre 1997
FIEVET-ROCHETTE-LAFON, Avoués associés à les recouvrer directement comme il est prescrit à l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
696914f8cdc6046d476a86bf
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La société à responsabilité limitée Holding [D], radiée à compter du 29 avril 2024, a été créée le 23 février 2017 par Monsieur [B] [D] en vue de son entrée au capital de la société Rondeau, spécialisée
Source officielleChambre Commerciale
6438f2afa942a604f5e935cd
13 avril 2023
13 avril 2023
N° RG 21/04493 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LC2W C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858bd
8 juin 2001
8 juin 2001
RAMBOUILLET Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP FIEVET-ROCHETTE- LAFON SCP KEIME/GUTTIN, REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE HUIT JUIN DEUX MILLE UN, APRES PROROGATION
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c7
7 septembre 2001
7 septembre 2001
Peupliers 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Madame Danièle Y... épouse X... née le 19 Juillet 1965 à MILAN (ITALIE) 59, rue des Peupliers 92100 BOULOGNE BILLANCOURT APPELANTS CONCLUANT par la SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86fa1
21 novembre 2003
21 novembre 2003
CNP ASSURANCES Appel d'un jugement rendu le 22 Juin 2001 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE (2ème chambre) Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP GAS SCP FIEVET-ROCHETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034f
29 janvier 2013
29 janvier 2013
L'expert relevait également qu'une clôture en rondins de bois réalisée par la SCA LAGUNA empiétait sur le terrain de la SCI JEACONOU « pour 53 cm de longueur sur 12 cm environ ».
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02988_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2024, M. et Mme A, représentés par Me Roilette demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes
Source officielleAvis
CADA:20140289
27 février 2014
27 février 2014
suivants, dans le cadre de la mission d'expertise judiciaire qui lui a été confiée par ordonnance de la cour d'appel de Montpellier du 13 avril 2011 : 1) le local sis 33 avenue du Maréchal Joffre à Rodez
Source officielle4e chambre civile
6a0ff19ecdc6046d478949fb
21 mai 2026
21 mai 2026
été mise en délibéré au 07 Mai 2026 ; puis prorogé au 21 mai 2026 ; les parties en ayant été avisés au préalable ; EXPOSE DU LITIGE Par jugement du 8 février 2024, le tribunal judiciaire de Rodez
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd2da31367c908eb879
17 janvier 2023
17 janvier 2023
représenté et assisté par Me Mélanie DERNY, avocat au barreau de Dieppe Madame [X] [B] épouse [N] née le 30 août 1971 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pascale RONDEL
Source officielleCh. civile et commerciale
6708c05d445a086e2bcee137
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CONFORBAIE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Pascale RONDEL de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de DIEPPE Nous, M.
Source officielleChambre civile 1-7
6883104f80821d9a1906fcc1
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Localité 11] Chambre civile 1-7 Code nac : 30B minute N° N° RG 25/00182 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XHWL Du 24 JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : M [E] [B] Me [Localité 7] RONGET
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ccc
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Groupe La Robinière Bât.Z Y.... 240- Rue Jean Besson 17200 ROYAN Représentant :Me Laurence ROUDET substitué par Me HERVE( avocats au barreau de SAINTES) Bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89411
13 mars 2007
13 mars 2007
Marie-Christine Le Barrail de la Cossarde 17270 CERCOUX Représentant : Me Laurence ROUDET (avocat au barreau de SAINTES) Substituée par Me DEREINE-TARDIF (avocat au barreau de ROCHEFORT) Les
Source officiellePage 16 sur 80