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314 résultats pour « Sadek »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE

6864c3a19b52144d0e7165c9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F], responsable d'antenne de la société Sade, du 25 février 2021, qui souligne le faible volume d'activité dans le Lot et Garonne'en 2021; - L'attestation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Page 16 sur 16

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Annonces BODACC524 résultats

Journal officiel
Créations

BEKADDOUR, Idris, Sadek

SIREN 107733768Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

23/07/2026

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Créations

Fellag, Sadek Amin

SIREN 813363637Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

16/07/2026

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Radiations

LABIDI, Rayene, Sadek

SIREN 983245341Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

KHALDI, Sadek

SIREN 933157083Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/07/2026

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Créations

Ali, Sadek

SIREN 104290861Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/06/2026

Voir →

6253ca16bd3db21cbdd8a018

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

La SOMIVAL, en qualité de maître d'oeuvre délégué a confié la réalisation des travaux à un groupement d'entreprises : les sociétés CHADES, GABAS, BOEUF et LEGRAND et SADE.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624a79a68110eae5b68fd7

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Localité 2], demeurant [Adresse 1] ès qualités d'héritière de feu [S] [W] représentée par la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Odile-marie LA SADE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbf05d6f7f678d49048

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] de sa demande de résiliation judiciaire et des demandes financières afférentes, DEBOUTE l'association Base Eco Plate-Forme de Formation BTP de sade dommages et intérêts pour procédure abusive,

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f6398

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

le transporteur Lors d'un déplacement au salon du Sadecc à [Localité 4] début avril, nous avons assisté à une altercation, par téléphone encore, avec le dirigeant de la société de transport TRANSMEUBLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92929

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

MANS, décision attaquée en date du 06 Septembre 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00275 APPELANTE : Madame X... épouse Y... ... 72000 LE MANS comparante-assistée de Maître Philippe SADELER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60327d1f519bc2b1295e9419

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

l'arrêt de la présente cour rendu le 6 mai 2015 ; SUR CE Il résulte de l'instruction du dossier les éléments suivants : - la commune[Localité 5], maître de l'ouvrage par l'intermédiaire de la Sadev

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc08539bce272c63e372f4

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

FONCIERE COBE les sommes suivantes : - 4 727,70 euros à titre de dommages et intérêts en réparation de la perte de chance pour la société FONCIERE COBE de recouvrer cette somme auprès de la société SADEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd90bf9d796ada4ff63c235

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Elle indique que sur le site internet de la société Primocable figurent le nom de clients autres que des opérateurs téléphoniques, à savoir les sociétés Ineo-gdf Suez, Alcatel-lucent ou encore la Sade,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69fd7d59cdc6046d470436d4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

système Cantilever, - l'ensemble des devis correspondant aux dossiers en cours de la société Redstock de quatre responsables commerciaux pour l'année 2015, - des plans de fabrication du système Cantipro/Sadef

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb853f7f060d28c78bd

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Petits et grands secrets » ; - l'indivision « Le Général de Gaulle et la Trilogie des grands destins » - l'indivision 'Antoine de Saint-Exupéry' - l'indivision 'Le Rouleau de la Bastille du Marquis de Sade

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20cbcc4cf860008dff47f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A la fin du mois de Juin 2004, la société Géotec est de nouveau intervenue, à la demande de la société Botte Sade pour réaliser des études de perméabilité complémentaires.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6031dfc180b9e1b37c98adb9

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

609, Lloyds XL 1209, Lloyds RTH 1414, Lloyds AES 1225, Lloyds MAP 2791) ont fait assigner au fond devant le tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer la société de droit mexicain Maritima de Ecologia SAde

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19TL05755_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

d'analyse des offres, le rapport du président sur le choix du délégataire et l'économie du contrat, l'offre du candidat retenu, les pièces de l'accord cadre attribué le 4 avril 2018 au groupement Chauvet-Sade

Source officielle