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341 résultats pour « Scapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20191681

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

impossibilité à se déplacer et de son hospitalisation en cours, de l'intégralité de son dossier médical à la suite d'une première communication partielle par l'hôpital, notamment : 1) l'imagerie sur CD des scanners

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CA

Avis

CADA:20163418

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

complémentaires ; 2) le dossier médical de neurologie comprenant : a) les observations médicales ; b) les prescriptions médicamenteuses et examens complémentaires et autres consignes médicales ; c) les scanners

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CA

5ème Chambre

653a06a7d0451e8318d0ea80

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Il est justifié également par une courrier en date du 22 février 2018 adressé à la société Neocial finance que Mme [N] [S], gérante de la société Scappi, a mis fin au mandat d'intermédiaire la liant à

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CA

Avis

CADA:20171500

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

l'hôpital de la Conception ; 2) les comptes-rendus d'hospitalisation ; 3) l'ensemble des examens génétiques de laboratoire ; 4) l'ensemble des radiographies et examens spécialisés (échographies, scanners

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CA

Avis

CADA:20145084

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

biologiques ; - les feuilles de températures et de soins infirmiers journaliers ; - le cahier de transmission des consignes thérapeutiques ; 6) l'ensemble des examens radiologiques (échographie, scanner

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CA

2ème chambre

68ef2a761643bddf8ff84d7d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

- La Sarl Transports [S] a également été condamnée en première instance, au paiement d'une facture n°202007 d'un montant de 855 €, au titre du rapatriement d'un camion Scania depuis la commune de [

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3e Chambre B

61625c8cd64a6b1f51487677

Appel

13 février 2014

13 février 2014

INTIMEES EURL VACANCES BLEUES IMMOBILIER RCS MARSEILLE 490 657 541, [Adresse 10] représentée par Me Jérôme LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Caroline CHAGNY de la SCP SCAPEL

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CA

Chambre Prud'homale

692ac77fafcd9ba2a73976a4

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

La médecine du travail a préconisé une affectation avec roulement sur des postes alternés: caisse traditionnelle avec manutention, libre-service et 'self scanning' sans manutention.

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Avis

CADA:20163948

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

la feuille d'écologie du bloc), 3) les résultats des analyses biologiques, bactériologiques et biochimiques ; 4) les résultats d'interprétation (et non les clichés et cd rom) des examens d'imagerie (scanner

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

662b43b0fe254500083147c8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

pour le premier le 4 mai 2017 aux Laboratoires Phyto sis à [Localité 6], pour le deuxième et le troisième le 17 juin 2017 chez France Sécurité à [Localité 5], pour le quatrième le 28 juin 2017 chez Scania

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da30cdc6046d47d914ce

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

désignée 'la Caisse') une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une « tendinopathie fissuraire sévère des trois tendons de la coiffe des rotateurs perforé au niveau des supra-épineux (arthro -scanner

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Avis

CADA:20134800

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

manquantes lors d'un précédent envoi : 1) le compte rendu opératoire de l'intervention chirurgicale réalisée par l'interne de garde dans la nuit du 14 au 15 avril 2013 ; 2) tous les comptes rendus des scanners

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CA

1re Chambre A

6034d460bc6dbabe636650d9

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

domicilié en sa délégation juridique territoriale méditerranée [Adresse 3] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Julien SCAPEL

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Avis

CADA:20205591

Appel

28 février 2021

28 février 2021

’intégralité de son dossier médical détenu par le département d’odontologie de l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière, notamment : 1) l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés notamment le scanner

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1ère CHAMBRE CIVILE

6870a3132e3e3b1864ce21cc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

victime d'un accident corporel de la circulation impliquant le véhicule Renault Trafic appartenant au SMUR du Centre Hospitalier de [Localité 8] qu'il conduisait et un véhicule poids-lourd de marque Scania

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Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93042

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Le 27 août 2008, Dyana D...avait d'ailleurs été placée en chambre d'isolement après s'être scarifiée deux fois au poignet à l'aide de lames de rasoir.

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Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90066

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Un collègue de travail de ce dernier à la société Scania production, M. G..., a attesté que c'était bien ce numéro... qui lui avait été donné afin qu'il puisse joindre M.

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff97cdc6046d47579e08

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[O] [E], né le 25 novembre 1942, présentait sur un scanner thoracique du 19 novembre 2013 des plaques d'épaississement pleural des compartiments costaux bilatéraux. M.

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CA

Avis

CADA:20141754

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

octobre 2013 ; 3) les documents de sortie du service de réanimation chirurgicale le 21 octobre 2013 : décision de sortie ; 4) l'intégralité des résultats des hémocultures ; 5) le compte rendu du scanner

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CA

Avis

CADA:20163932

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

laboratoire préopératoire et postopératoire, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 5) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

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