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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
65a780798121050008662d03
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TIT'OFF prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilé ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdb2589f722e4ba30e38045
3 avril 2019
3 avril 2019
juillet 2016, APPELANT : Monsieur [D] [Y], né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1], de nationalité française, profession chef de culture, demeurant [Adresse 1], présent et assisté de Maître Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6035312f253bc35b8a0b94bb
3 juin 2016
3 juin 2016
personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée par : Me Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162af1c9547460d26ddb6c8
21 décembre 2012
21 décembre 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Madame Marie-Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162b6214785972364720410
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Président de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c2
7 novembre 2007
7 novembre 2007
né le 10 Février 1959 à CASABLANCA (MAROC) de nationalité Française ... ... 69006 LYON représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me JUGE Sophie, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ca
8 septembre 2015
8 septembre 2015
... 61250 SEMALLE non comparant-représenté par Maître HUAUME, avocat au barreau d'ARGENTAN INTIME : Monsieur Sylvain Y... ... 61500 SEES non comparant-représenté par Maître CHAPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362d
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Ch. civile A ARRET No589 du 02 NOVEMBRE 2016 R.
Source officielle1ère Chambre
63d0d58181a7b805de12b48f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
GENERALI IARD Sise [Adresse 1] Représentée par Me Sophie KAPPLER de la SELARL SCHRECKENBERG - PARNIERE, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant Représentée par Me Laura ANGELINI, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166c71788aac83189e9c9b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Brun-Lallemand, 1ère présidente de chambre Madame Sophie Depelley, conseillère, Monsieur Julien
Source officielle2ème chambre section A
6973695dcdc6046d476a0c7f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[R] Copie exécutoire délivrée le à Me Martinasso Me Menard-Chaze Selarl leonard vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-ND5E S.A. BRENNTAGc/S.A
659e44e6553798000884718c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie
Source officielleChambre commerciale
64fc0cc4d3437c05e65990ee
6 septembre 2023
6 septembre 2023
: 31/01/2022 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Mai 2023 devant Madame PIEDAGNEL Sophie
Source officielle1ère Chambre
695e133e75782d5f060d655f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
dans l'affaire opposant : APPELANTS ET INTIMÉS : Madame [R] [Z] née le 05 Février 1966 à [Localité 8] (75) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE
Source officielle1ère chambre
6708c031445a086e2bcede15
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SCEA LA FERME DE [Localité 28] C/ [W] [F] [E] SARL VV GROUPE IMMOBILIER DU SUD SA SAFER OCCITANIE CRCAM DU LANGUEDOC Grosse délivrée le 10/10/2024 à Me Romain Floutier à Me Sophie
Source officielle15e chambre
6349008b63d497adffda4370
13 octobre 2022
13 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162be9199b588421c5e38da
25 janvier 2013
25 janvier 2013
la SA CLINIQUE CHIRURGICALE ORTHOPEDIQUE [8] 'CCOL' prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] assignée et défaillante COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie-Sophie
Source officielle4e chambre 2e section
633e707bf8faf13e2e973f22
5 octobre 2022
5 octobre 2022
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 20/05809 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FER CHAUX- [J] Me Sabine LAMIRAND Me Marion
Source officielleChambre 1-4
642fb53fcece1704f57472da
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Madame Angélique NAKHLEH, Conseillère Greffier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e0d2eb797effb070292
12 mai 2022
12 mai 2022
judiciaire de Lille APPELANTE La SAS Etablissements Bocahut prise en la personne de son directeur ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne-Sophie
Source officiellePage 16 sur 22