Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 2
67ff39c0303a1b38839f7ccb
15 avril 2025
15 avril 2025
reconnu avoir à sa disposition antérieurement à la présente procédure, à savoir : * ceux qui sont à la disposition de Mme [E] [C], entreposés à [Localité 16], depuis 2015, chez Mme [F] [R] (cartons de vaisselle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036b6149510cd56c7c2a393
10 septembre 2015
10 septembre 2015
le 23 juillet 2007, soit deux mois seulement avant celui signé avec la société Achat Direct ; que le contrat d'agent avec la société [Q] porte sur des produits spécifique à savoir la verrerie, la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d36
1 avril 2021
1 avril 2021
donner à bail des biens de nature très variée : mobilier de cuisine (étagères, meuble plonge, plan de travail, table inox, vitrine réfrigérée), électroménager (congélateur, gazinière, four, hotte, lave-vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd26
27 août 2012
27 août 2012
relations entre les parties, précisait qu'elle s'était rendue compte progressivement du comportement violent du père de sa fille, alors même qu'elle était enceinte, ce dernier ayant pu projeter de la vaisselle
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01625_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
à l'appel à candidature ; - cette entreprise a été autorisée à débuter l'exploitation sans mise en conformité de ses installations, à conserver sa climatisation et à prévoir le transport de la vaisselle
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e81
2 septembre 2022
2 septembre 2022
octobre 2016, Mme [H] [E] épouse [D], salariée de la société en qualité d'assistante de vente, a été victime d'un accident, la déclaration d'accident du travail mentionnant que 'en rangeant un rolls à vaisselle
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f07d98bfd83326c7063723
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Je vous laisse imaginer quand on tire la chasse d'eau, machine à laver, salle de bain, lave-vaisselle.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f61bbb275d83183a3c51
5 octobre 2023
5 octobre 2023
mais uniquement pour récupérer leurs biens laissés sur place (un ordinateur, une imprimante, une table à ordinateur, un orgue, un téléviseur, un miroir, une lampe à pied, un lot de livres, un lot de vaisselle
Source officielle1ère Chambre civile
64364c8d29c3df04f589a3f6
11 avril 2023
11 avril 2023
logement, à l'origine de moisissures dans les chambres à l'étage et la salle de bain du rez-de-chaussée, - le logement présente en outre des problèmes de chauffage et de canalisation (l'eau du lave-vaiselle
Source officielleChambre 3 A
69d744c6cdc6046d479c8f73
7 avril 2026
7 avril 2026
Ils soulignaient que les crédits tendaient à racheter du mobilier, des vêtements, de la vaisselle, qui leur avaient été pris lors de leur expulsion en 2016 qu'ils estimaient résulter d'une erreur judiciaire
Source officielleSociale E salle 4
681306a68cc74354d66474a5
25 avril 2025
25 avril 2025
L'intimée soutient que le 20 avril 2021, elle s'est infligée une grave coupure en faisant la vaisselle, que son employeur l'avait obligée à travailler alors qu'elle se trouvait au chômage partiel, qu'elle
Source officielle2ème chambre section C
680b1a552364a383b77474bc
24 avril 2025
24 avril 2025
sur le plafond, menuiserie deux vantaux donnant sur le jardinet voilée, objets volumineux abandonnés, -cuisine : saleté extrême tant sur les murs que le plan de travail, le four, l'évier, le lave-vaisselle
Source officielleChambre sociale
65c1dd1db1dbba0008e25ccf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Mme [P] soutient, qu'alors qu'elle effectuait le 5 février 2020 une tâche de vaisselle dans la cuisine de Mme [B], celle-ci l'a subitement agressée avec un couteau en l'injuriant et lui a demandé de quitter
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60374d1228a1102b1f5ab1fd
16 avril 2015
16 avril 2015
Nous ne procédons à l'ajout de parfums que pour les liquides vaisselle et autres détergents'»'; Que ce conditionnement de lessives parfumées constitue une activité de production et non point de prestation
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616246cfaf0a1de0eb1b65fd
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Il n'y a pas de surélévation par rapport à la toiture initiale mais un décaissement de celle-ci avec grille à vantelles permettant les échanges d'air ; toujours en toiture, deux exutoires de désenfumage
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0811120e9a89a34a6d5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
appartenant pas, et que ses meubles personnels, pour certains fortement abîmés, n'étaient pas au complet ; qu'il lui manquait notamment, selon la liste figurant dans ses écritures, de nombreuses pièces de vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85239
13 novembre 2000
13 novembre 2000
Danielle X..., même si celle-ci avait eu occasionnellement à effectuer le nettoyage des parties communes, "s'occupait des paillasses et des éléments qui s'y trouvaient" ; le nettoyage des sols et la vaisselle
Source officielle1ère Chambre
6163279633484180ee722974
6 décembre 2011
6 décembre 2011
ils procédaient à un partage inégalitaire de leurs biens immobiliers en faveur de leur fils [L], les compensations mobilières accordées à [E] (une voiture DS 23, une ménagère en métal argenté et la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba94
20 mai 2008
20 mai 2008
s'opposer à tout nouvel acte de commercialisation s'il justifie de motifs légitimes; qu'en l'espèce la commercialisation des survêtements Puma dans un environnement de produits de toute nature (tapis, vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95e
14 octobre 2008
14 octobre 2008
des prestations servies, notamment au dîner, les critiques faites sont précises et concernent la qualité des mets servis et la prestation du service concernant le temps du service, la propreté de la vaisselle
Source officiellePage 16 sur 37