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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE00702_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B, représenté par Me Wazné, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour ou, à défaut, de réexaminer
Source officielle16e chambre
5fca7ff05ad83e6f5d80d47a
24 septembre 2020
24 septembre 2020
démission le 21 septembre 2015 à effet du 21 décembre 2015, les fonctions de directeur technique de la société Groupe Charles André transports et était ainsi chargé de la gestion des conteneurs et wagons
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21745_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
prévoir le déplacement des installations sources de risque comme mesure complémentaire de prévention des risques et que le coût de mesures supplémentaires de la sécurisation de l'aire de dépotage des wagons
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03276_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sur les retenues pour préjudices causés au maitre d'ouvrage : En ce qui concerne les dommages causés aux wagons : 43.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de6c676b73dd81b97272
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[K] exerçait la profession d'enrayeur-accrocheur de wagons et constatait que l'exposition au bruit ne pouvait être retenue que de 1988 à 1992 suite au travail sur freins pneumatiques.
Source officielleChambre 3 A
634f957bb5afe5adfff28a0e
17 octobre 2022
17 octobre 2022
MINUTE N° 22/494 Copie exécutoire à : - Me Alice KISTNER-WANG - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleTARIFICATION
66235ac4aec0e60008fe987d
19 avril 2024
19 avril 2024
A l'atelier PMOP, en 1978, il faisait le dépotage des wagons d'acide oyanidrique en moyenne 1 fois par semaine. Il fallait alors porter un scaphandre.
Source officielleChambre sociale 4-1
65b370ea8c0355000835f903
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre sociale 4-1 Prud'Hommes Minute n° N° RG 23/02241 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAGL AFFAIRE : [C] C/ [I], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f33
19 février 2002
19 février 2002
(VFIL) pour : - travaux de chargement et déchargement de marchandises ; - travaux de chargement et déchargement de matériel ; - travaux de chargement et déchargement de charbon ; - désinfection de wagons
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a5
2 octobre 2007
2 octobre 2007
de Grande Instance de MEAUX. (1ère chambre) RG no 03 / 1640 APPELANT Monsieur Raymond X... ... 95400 VILLIERS LE BEL représenté par la SCP MIRA- BETTAN, avoué à la Cour assisté de Me Wang
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9065a
25 mars 2013
25 mars 2013
désigné par ordonnance du Premier Président en date du 13 février 2013 pour composer l'audience civile de la cour d'appel du 4 mars 2013 Assesseurs coutumiers de l'aire de Nengone : - Paul PALENE -Noël WAAGA
Source officielle2ème Chambre
642e75e38b510604f5bc1f24
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant La SELARL INTERBARREAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88022
9 février 2006
9 février 2006
que la délibération du 19 novembre 1985, qui n'exprimait que la volonté du bailleur, emporterait novation de ses précédents engagements ; Considérant que si le 15 décembre 1985, Monsieur Robert Wagner
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4f
27 juin 2008
27 juin 2008
Qu'au cours de ce congrès, le Professeur WAGNER a exposé les résultats d'études menées en Afrique du Sud sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960
Source officielleRéférés Premier Président
6960c10ecdc6046d47b97843
8 janvier 2026
8 janvier 2026
poursuites et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2], [Localité 6] Non comparante ayant pour avocat Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
63d22aa69b3c8605deec2085
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Prise en la personne de Maître [V] [J], Prise en son établissement secondaire de [Localité 8] situé [Adresse 5] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officielle2ème Chambre
64f816740a9accd9695a4337
5 septembre 2023
5 septembre 2023
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
62db90061d0e74effb5c0961
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleRéférés Premier Président
65a0f68f383a880008fd0875
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ENTRE : Madame [N] [L] [Adresse 3] [Localité 1] comparante, assisté de Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART
Source officielle16ème chambre
61633c0d7eadebb7307d1e20
23 juin 2011
23 juin 2011
APPELANT **************** LANDESBANK SAAR [Adresse 6] [Adresse 6] - ALLEMAGNE représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - N° du dossier 1048072 assistée de Me Marie-Paule WAGNER
Source officiellePage 16 sur 39