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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6260f93e6d9e13277d6e38da
20 avril 2022
20 avril 2022
française, 15 Ter rue du Moulin 60126 LONGUEIL SAINTE MARIE Représentés par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477assisté par Maître Xavier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695f8914cdc6046d479ca600
7 janvier 2026
7 janvier 2026
FIDUCIAIRE EXPERTS CONSEILS demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse à l'incident, Intimée, rendu
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb732f5f3246ff38156a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Xavier BLANC, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrat
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb742f5f3246ff38156c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Xavier BLANC, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrat
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafda0de54ff609f7f52
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Férréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60367db3fbb70f2192bbf72e
14 octobre 2015
14 octobre 2015
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, présidente et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8938a
5 septembre 2007
5 septembre 2007
85100 LES SABLES D'OLONNE agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour, assistée de Maître Xavier
Source officielleChambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
GSE représentée par Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de TARASCON, et assistée de Me Xavier MARCHAND de la SCP UGGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Malak IMAKOR
Source officielle5ème Chambre
642fb7b1cece1704f57479e3
6 avril 2023
6 avril 2023
[G] [P] [F] [U] Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb9e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
ETS PIERRE DESMETTRE ET FILS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 392 751 723 Représentée par Me Xavier LOUBEYRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb732f5f3246ff381568
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Xavier BLANC, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrat
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd987
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Localité 4] Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [U] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me François Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616359e01416be03751aa547
6 avril 2011
6 avril 2011
à la liquidation judiciaire de la société MUTUELLE ELECTRIQUE D'ASSURANCE [Adresse 8] [Localité 17] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me de RYCK Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Sandra BELLOUET ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Sandra BELLOUET ARRÊT
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f447efcdc6046d472ee856
30 avril 2026
30 avril 2026
BANQUE CIC NORD OUEST agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Xavier PERES de la SELARL MAESTRO
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68e894a7d8f6cc6d55dd3fac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHD CR2A, (société radiée le 09 avril 2025) [Adresse 1] [Localité 7] N° SIRET : 492 916 465 S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
63d0d61a81a7b805de12b670
23 janvier 2023
23 janvier 2023
chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, Monsieur Xavier
Source officielleChambre Sociale
67061e4bfde28ee420711255
3 octobre 2024
3 octobre 2024
délibéré au cours duquel Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
686611e0957d68b57534e392
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officiellePage 16 sur 24