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1 930 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85eac

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Quelques instants plus tard, j'ai vu disparaître M.Pougetoux, seul, derrière le véhicule S/R 453, et le bruit caractéristique de l'échappement de l'air s'est fait entendre, sur l'avant droit.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7386cdc6046d4702c222

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[N] [F] recevable et bien fondé en ses demandes, JUGER le licenciement sans cause réelle et sérieuse, - FIXER le salaire brut de référence de M.

Source officielle
CA

18e Chambre

6035d0953f63ef37912d3bd0

Appel

19 février 2016

19 février 2016

La salariée a été déclarée inapte au poste aux termes d'une fiche de visite médicale de reprise du 24 mai 2012, puis, le 12 juin 2012, inapte au poste qu'elle occupait, de vendeuse dans un camion sur le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65321b529e4ea48318f5aff9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Jugement du 01 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 19/04167 APPELANTE Madame [T] [Z] ÉPOUSE [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurence CAMBONIE

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06264_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Par ailleurs, l'étude d'impact, qui mentionne que le projet générera un trafic d'environ 20 camions et de 8 véhicules légers par jour, avec, pour ce qui concerne les camions, des variations selon les saisons

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

660f94eca40f8b0008cb72e5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

L'employeur produit un relevé avec l'immatriculation du camion pour le 2 juillet 2020 mentionnant que la carte est absente et un courriel de la société Jeanne Transport indiquant que le chauffeur de la

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62c67be8ca9bf26379030702

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[I] [R] les sommes suivantes : - 1091,00 euros brut au titre de la mise à pied du 12/02/2018 au 02/03/2018, - 109,41 euros brut de congés payés afférents, - 3.352,46 euros but au titre du préavis de

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62848fe6498a54057d102db6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[N] qui a été exposé au bruit au cours de ses emplois antérieurs et présentait des troubles auditifs lors de son embauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b79f34dc79f9f0614f48

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

II est ainsi fréquent que lorsque vous êtes programmé l'après-midi, qu'aucun camion ne parte l'après-midi, alors que l'équipe du matin parvient de son côté à faire partir un camion complet.

Source officielle
CA

1ère Chambre

631834fd0876004f131a611a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[N] et [M] [D] soutiennent, sur le fond : - qu'aucune mesure du bruit et de sa provenance n'a été effectuée, et que l'activité de la société [D] est conforme aux règles d'urbanisme, et n'occasionne pas

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fda72c90c62a7bc6e7c9a2a

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

A la suite de deux visites médicales en date des 15 juillet et 30 juillet 2015, Monsieur [Z] [T] a été déclaré inapte total et définitif à son poste d'opération à l'abattage, au déchargement des camions

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6979b552cdc6046d47f29e02

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

travail formalisées le 21 septembre 2021 et examinées lors de réunions du [4] les 24 septembre et 9 octobre 2021, la société a consenti le 13 octobre suivant, une augmentation de 3,2% du taux horaire brut

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616355cebf1fa7f870d29fc1

Appel

17 février 2011

17 février 2011

2007, l'employeur a proposé aux salariés un avenant à leur contrat de travail aux termes duquel à partir de la paye de janvier 2007, ils seraient mensualisés, sans perte de salaire, soit un salaire brut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4bf

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

manipulé l'appareil chrono tachygraphe pour faire passer en temps de travail le temps passé sur les lieux des établissements DUSOLIER à Tours, où s'effectuait le déchargement et le chargement de son camion

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CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76e0d808eb34e4557a8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Nous avons passé le portail du camping avant le camion. Je me suis mis sur le trottoir et [G] était à 40 / 50 cm du trottoir quand j'ai entendu [L] démarrer le véhicule.

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CA

Sociale C salle 2

6639c3c594131100082385f3

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Sa durée de travail hebdomadaire était fixée à 35 heures moyennant un salaire de base mensuel brut de 1 693,07 €.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162bb43f32b7c38854c2fde

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

forfait de prime de trajet et une indemnité de repas par jour travaillé , et ce, pour un horaire de 182 heures , heures supplémentaires incluses ; Qu'il est constant que son dernier salaire mensuel brut

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d5ac25a97f0381f4cee

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Le camion de [B] ayant été l'objet d'un vol avec effraction au cours du week-end des 10 et 11 juillet 2010, la société d'assurance Zurich Insurance PLC (Zurich) a indemnisé son assurée Céréal Partners

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66a1ea97f87273063ab3f5e8

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[G] a déclaré «' qu'il roulait derrière un autre camion et qu'il ne voyait pas ce qu'il y avait devant.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65449d1fc71a6a83181c8d9a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

à titre de rappel de RTT, outre 291,42 euros bruts au titre des congés payés afférents, * 3 805,59 euros bruts à titre de rappel d'indemnité compensatrice de congés payés, * 510,46 euros bruts à

Source officielle

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