Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

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Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

Intérêts au taux légal à compter de la saisine'; . Capitalisation des intérêts'; . Les dépens.

[F] représentent 201751 € de chiffre d'affaires soit une moyenne de 20000 € par client. S'agissant de l'exercice 2008-2009, il est fait grief à M.

De plus, nous notons une décroissance de Chiffre d'Affaires chez certains des partenaires dont vous avez la charge.

Ainsi sur la même période [J] va perdre plus de 16% de son chiffre d'affaires par rapport au budget (- 2528910€) et plus de 13% par rapport au chiffre d'affaires de l' an passé sur la même période (...

d'affaires réalisé à l'Accueil, bénéficié d'un trop perçu au titre de l'intéressement, a procédé à des retenues sur ses salaires de janvier et mars 2004; A près avoir fait l'objet d'une mise à pied

de calcul des points est le bénéfice non commercial ; que l'auto-entrepreneur ne déclarant qu'un chiffre d'affaires brut mensuel ou trimestriel, un abattement de 34% est appliqué sur ce chiffre d'affaires

° Toutes les pièces (CCAP, CCTP et acte d'Engagement) du marché signé, daté et chiffré passé par le CHIAP à POSITIF (pour l'affaire précitée avec en plus l'Acte d'engagement officiel chiffré et signé

au-delà d'un chiffre d'affaires annuel de 1.000.000 d'euros ; Ce contrat précise que le chiffre d'affaires net s'entend du chiffre d'affaires brut diminué des frais d'exécution et comptes erreurs négatifs

Le chiffre d'affaires du secteur Digital progresse de 29,5% par rapport à 2017 mais le chiffre d'affaires qu'il génère reste marginal puisqu'il ne représente que 5% du chiffre d'affaires total du [17].

d'affaires sous déduction d'un abattement de 34 %) alors que Mme [B] soutient qu'elle s'applique sur le chiffre d'affaires déclaré.

La rémunération convenue était composée d'un fixe et de commissions sur le chiffre d'affaire.

Par déclaration d'appel enregistrée au greffe le 9 février 2022, la SCI VILLA EDEN a interjeté appel du jugement aux fins d'infirmation. *** L'affaire a été enrôlée sous le N°22/01964.

et l'assurée soutenant qu'elle devait retenir le chiffre d'affaires déclaré.