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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
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25 avril 2024
Par la suite j'ai passé environ 2 heures pour réparer le filetage d'une sonde sur le filtre à particules, endommagé lors du montage à l'atelier.
1ère Chambre
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9 janvier 2024
Le 7 juin 2017, les meubles commandés ont été livrés mais le buffet et le caisson ont été endommagés et le bureau n'a pu être livré sans monte-charge.
Cour d'Appel
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8 novembre 2011
en qualité de mandataire liquidateur de la SARL L'ATELIER DU BRICOLEUR demeurant...-74100 ANNEMASSE sans avoué constitué La SARL CHALET ARTISANAL B..., dont le siège social est situé 74130 CONTAMINE
Chambre sociale-2ème sect
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6 juillet 2023
Nous avons donc procédé à un contrôle de fonctionnement du système de sécurité dans le nouvel atelier troncage situé [Adresse 4] (à cette date en travaux).
6e Chambre B
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22 octobre 2013
de la pleine propriété des murs d'un atelier de sculpture ce qui représente la valeur de 90 000 euros.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01529_20240430
30 avril 2024
la société Organisme de Contrôle DIDES à garantir les sociétés GTOI, Atelier d'Architecture Dupuy et Associés et BET BESM à hauteur de 4 % , a condamné les sociétés Atelier d'Architecture Dupuy et Associés
Chambre Sécurité Sociale
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9 février 2011
Selon l'ergothérapeute l'installation d'un monte escalier n'est pas forcément justifié à court terme.
2e chambre sociale
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18 mai 2022
L'employeur précise que les trois postes de travail occupés par Monsieur [O] [J] dans l'atelier étaient équipés de palans électriques, en particulier le poste 2, qui a été équipé spécialement d'un palan
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26 juillet 2018
Le 26 juillet 2004, ils ont acquis un bien immobilier pour moitié indivise, composé d'une maison et d'un atelier situés [...] pour un prix de 190 000 francs soit 28965,31 euros.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00040_20260203
3 février 2026
construction de 1995, postérieure à la date d’édiction du procès-verbal de 1977 ; - elle propose comme termes de comparaison le local-type n° 53 du procès-verbal de Baie-Mahault, qui correspond à un atelier
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14 décembre 2007
Sécurité Routière (C.S.R.) exerçant une activité d'entretien et de réparation de véhicules automobiles sous l'enseigne POINT S dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en qualité de monteur
3ème chambre
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27 mai 2026
par le pratiquant avant qu'il ne s'engage sur les ateliers et il convient qu'elle soit positionnée, dans toute la mesure du possible au même endroit que la zone de départ des ateliers ».
Chambre Sociale
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23 octobre 2025
[A] [P] dans l'atelier pour la pose de plaques de police, il m'a répondu : « je ne suis pas là pour ça, tu te démerdes ».
Pôle 4 - Chambre 2
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26 février 2020
A, un local à usage d'atelier, - 1e 1ot 323 : dans le bâtiment B, au sous-sol, une réserve.
5e Chambre
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25 octobre 2018
Sur le fond, il soutient que son responsable l'a informé qu'une machine de l'atelier voisin était tombée en panne et lui a demandé d'aider à sa remise en marche.
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13 octobre 2008
Des propositions de reclassement à un poste de monteur ou d'ingénieur commercial lui avaient été adressées le 31 janvier 2007.
18e Chambre B
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27 novembre 2015
Faits et procédure : Monsieur [L] [T] a été employé par la société SNEF successivement en qualité de monteur puis de chef de chantier du 3 février 1975 au 25 février 2000.
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Faits et procédure : Monsieur [D] [B] a été employé par la société SNEF en qualité d'agent technique monteur du 1er avril 1975 au 31 juillet 2004.
Chambre 4-2
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4 novembre 2022
Plus récemment, le 13 juin dernier, alors que nous avions un entretien avec un client dans la salle de réunion avec notre moniteur, nous avons pu noter votre présence avec plusieurs de vos collègues avec
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10 janvier 2025
étaient insuffisants et que l'employeur, bien qu'ayant connaissance de la pratique de portage manuelle au sein de l'atelier n'avait pris aucune mesure pour y mettre un terme en proposant à ses ouvriers
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