[O] est l'unique salarié, ayant pour activité principale l'obturation temporaire par cryogénisation des tuyauteries et canalisations des sites industriels pour la durée des opérations de maintenance, entre

Elle a été attribuée aux infiltrations en provenance de la cuisine de l'établissement et à l'obturation des conduits de ventilation.

, le préfet du Gard avait déjà donné acte à la société des Mines et fonderies de zinc de la Vieille Montagne de l'abandon de travaux concernant la première de ces concessions et lui avait prescrit d'obturer

Gard avait déjà donné acte à la société des Mines et fonderies de zinc de la Vieille Montagne de l'abandon de travaux concernant la concession de " La Croix de Pallières " tout en lui prescrivant d'obturer

Le bassin en contre bas est régulièrement obturé ainsi que les buses pour cette raison.

ne pouvait pas être mise en cause et que cet incident était dû à une mauvaise combustion provoquée par un manque d'air, les ventilations de la salle de bains où était installée la chaudière étant obturées

Elle ajoute avoir subi un préjudice moral dû à l'anxiété consécutive à la position obtuse de son contradicteur.

constitué par la chute d'un garde-corps métallique soulevé par une grue à tour, résulte notamment d'une absence de vérification par l'employeur du linguet de sécurité du crochet de levage, lequel était obturé

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 MAI 2026 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 24/05392 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OB7U

[D] à obturer les deux baies vitrées en façade nord de son immeuble d'habitation sise [Adresse 1], sous astreinte de 80 euros par jour de retard à l'expiration d'un délai de quatre mois a compter de la

Le 8 mars dernier, nous avons reçu un mail de notre client Orange qui a relevé des anomalies sur des interventions que vous avez effectuées (alvéole non obturée sur le site de [Localité 1] et ferrure étoilement

tout cas déposées avant le 16 juin 1987, date des débats à l'audience, sollicité (ainsi qu'il résulte des énonciations du jugement ultérieur) le paiement d'une indemnité de 155 000 Francs " pour faire obturer

ouvrrages visibles sont : - le départ : prise d'eau sous la vanne, - la conduite juste au dessous de la digue, - un ouvrage accessoire : un robinet de prise d'eau à l'emplacement ou Monsieur Z... a obturé

hauteur 1 m ; 3 en partie supérieure largeur 0,60 m et 0,50 m, hauteur 0,80 m environ) et de très larges ouvertures sur les façades longitudinales, tous les percements situés en partie inférieure sont obturés

logement en bon état général avec quelques traces d'humidité pouvant être anciennes sur les murs, un tirage faible de la VMC dans la cuisine mais aussi une entrée d'air sous la fenêtre de la chambre obturée

Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que la chute subie par Mme G D épouse C a provoqué la fracture déplacée du cadre obturateur droit avec un hématome pelvien comprimant la vessie

L'obturation des grilles d'aération du boitier de soufflage avec du scotch n'est pas davantage justifiée.

camion toupie donnant accès au malaxeur en fonctionnement est un comportement prévisible de l'opérateur, en l'espèce pour protéger et/ou nettoyer le tuyau d'arrivée d'eau obstrué ou pour prévenir son obturation

, révélant I'existence de dégradations, dues en particulier à un dégât des eaux provoqué par des déprédations sur la partie basse d'un cumulus effectué par les locataires lors de Ieur départ sans obturation

Catamar' et son efficacité dans le ramassage des balles de riz, conseillant même des améliorations à apporter pour résoudre certains problèmes potentiels et notamment le risque d'étranglement ou d'obturation