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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bf7ffc2c8318ee0009
24 octobre 2023
24 octobre 2023
INTIMÉ : [P] [J] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852ed
22 mars 2001
22 mars 2001
Le 30 décembre 1996, la Société AXO a informé la Société PILLET du chargement ce jour à Marseille pour un déchargement en Ukraine ; elle a envoyé le même jour à la Société PILLET une facture d'un montant
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85280
22 janvier 2001
22 janvier 2001
Lorsque l'avion commença sa descente, il fut secoué par de fortes perturbations, tel point que le pilote perdit le contrôle de l'appareil qui se mit en vrille.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86230
3 mai 2002
3 mai 2002
, et que toutes les vues où l'on voit apparaître des marques de cigarettes sur les voitures ou sur les combinaisons des pilotes ont été prises dans des pays où la publicité du tabac est autorisée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163f651c5e1c13d83dae33a
25 novembre 2009
25 novembre 2009
La loi n° 95-116 du 4 février 1995 a inséré dans le code de l'aviation civile l'article L.421-9 qui limite à l'âge de 60 ans l'exercice de l'activité de pilote. M.
Source officielleChambre 1-4
665aba4297d592000810732b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par jugement du 5 septembre 2022, le tribunal de commerce de Nice a : -Rejeté la demande de sursis à statuer formulée par la SASU AURON LE PILON -Condamné la SASU AURON LE PILON à payer à la SARL ART
Source officielleChambre sociale
635b71ccb201587f74be021e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
64cc951e0fec5dd96933f93a
3 août 2023
3 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
64cc951f0fec5dd96933f944
3 août 2023
3 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
62f5ed6b6cb05105d4b7e607
11 août 2022
11 août 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00104_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
; 3°) de condamner la SASU Assurances Pilliot à lui verser une somme de 128 593,73 euros assortie des intérêts et de leur capitalisation ; 4°) de mettre à la charge de la SASU Assurances Pilliot une
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163d87a99a586c22d6d4481
15 décembre 2009
15 décembre 2009
CORSAIR ainsi qu'une chance de conserver et/ou d'obtenir une qualification de pilote selon un ratio de probabilité de 10% pour les pilotes et 4 officiers mécaniciens navigants et des deux tiers pour les
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf2637903094b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le 3 juin 2015, l'aéronef a été accidenté sur l'aérodrome de [Localité 7], alors qu'il était piloté par M. [P] [O], dirigeant de la société Ar.Val.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03227_20260209
9 février 2026
9 février 2026
En ce qui concerne le manquement de la société Assurances Pilliot à son devoir de conseil : 4.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02661_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La société SCV Des Pillets a été mise en demeure de régulariser sa situation.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909652
10 octobre 2025
10 octobre 2025
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f90965a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f90965c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e42fde28ee4207111bb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
1956 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-Yves DIMIER, avocat au barreau de SAINT ETIENNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f920a0a07465457d144
10 janvier 2025
10 janvier 2025
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
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