LA SARL MC MECANIQUE Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT

Vet'Industrie, d'une part, à la SARL Tendances, d'autre part, Vu la déclaration d'appel remise au greffe de la cour par voie électronique le 15 octobre 2025 par la SARL Tendances, intimant les sociétés

Par courrier du 10 avril 2018, la SARL Salex a répondu que les modifications étaient liées au changement de convention collective.

Par requête du 16 mai 2025, la Sarl Maraamu Iti a interjeté appel de la décision.

En réplique, la Sarl Haras de barron, la Sci Les Toquebantes ainsi que la Sci [Adresse 5] sollicitent le rejet de la demande de radiation.

Les Arts et SARL TDB Holding, deux sociétés holding détenant : - pour la première 99 % des parts des SARL FJ Arts, FJ Cathédrale et Aux artisans boulangers pâtissiers dont il est également le gérant,

la SARL Reflex Ambulances de sa demande au titre de son préjudice moral et financier.

AMA, la SARL Cepi ingénierie (ci-après la SARL Cepi) et la SAS Cobi engineering realisations (ci-après la SAS Cobi).

de la taille des portes-fenêtres aux normes handicapés : la Sas Compagnie des maisons de bois, la Sarl LH53, la Sas L'immobilière Orphalèse et la Sas Saréa ; . au titre de la non-conformité des garde-corps

Par courrier du 10 avril 2018, la SARL Salex a répondu que les modifications étaient liées au changement de convention collective.

Dans ses dernières conclusions, transmises et notifiées par RPVA le'12 août 2024, la Sarl [S]'demande à la cour de': - rejeter la pièce adverse n°11 des débats ; - recevoir la Sarl [S] en son appel

[M], la SARL représentée par le liquidateur et le liquidateur en sa qualité de mandataire judiciaire de la SARL.

[E] [B] a été embauché par le SARL [2] par contrat de travail à durée indéterminée en qualité de coiffeur. M.

Le 25 juillet 2016, la SAS Energies Conseils Services a signé une convention de location et d'utilisation d'éléments expo avec la SARL Atrya Création.

du code de procédure civile, - condamné la SARL Terres de Gironde à payer à la SAS Nob Immo 1 la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARL

La SARL M'Roc fait enfin valoir que l'obligation de sécurité imposée aux exploitants de salles d'escalade n'est qu'une obligation de moyen dans la mesure où la pratique même de l'escalade impose un rôle

SAPE, S.E.L.A.R.L.

[V] [B] et Mme [Q] [I] ont confié à la SARL Atelier RVL, assurée auprès de la MAF, une mission complète de maîtrise d''uvre. Le lot dallage a été confié à la SARL [X] [M].