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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
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1 avril 2010
Vous avez mis votre Direction et tous vos collègues devant le fait accompli et entraîné un subordonné dans cette aventure, ce qui engendre des turbulences considérables et préjudiciables au bon fonctionnement
Pôle 2 - Chambre 1
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1 décembre 2009
Meillassoux en portant à sa connaissance qu'ils étaient sept personnes à vouloir quitter l'entreprise « pour tenter cette nouvelle aventure » qui, en réalité consistait à créer la société Pas à Pas, entreprise
Chambre 4-3
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29 novembre 2019
1995 à temps partiel), affirmant qu'un contrat de travail à temps plein a bien été signé en 1991 comme avec tous les collaborateurs, ajoutant que Mr [Q] n'aurait pas accepté de se lancer dans cette aventure
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02549_20250709
9 juillet 2025
rapport de présentation est insuffisant ; En ce qui concerne la légalité interne : - le plan local d'urbanisme est entaché d'erreurs manifestes d'appréciation dans le zonage, pour le parcours aventure
Cour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e24
22 février 2021
Des années durant Mr [I] responsable meuble sous l'enseigne CONFORAMA et moi-même responsable menager, avont partagé le même bureau.
Chambre Sociale
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16 janvier 2026
Nous avons enfin découvert des commandes clients qui ont été livrées en magasin, qui n'ont pas été vendues et qui sont manquantes à l'inventaire comme notamment : - Moulinet Guru Aventus x 2 du 01/04
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
Florence (X...) et en terminant en précisant que, si certains pouvaient avoir été surpris, il s'agissait pour lui d'adhérer à cette nouvelle organisation, d'avoir envie de participer à cette nouvelle aventure
Chambre sociale 4-4
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14 janvier 2026
Si d'aventure des issues favorables étaient identifi ées, nous ne manquerons pas de vous en tenir fidèlement informé.
Chambre commerciale 3-2
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2 juillet 2024
A ces égards, il est indiqué en page 22, dans les points d'amélioration, « fatigue généralisée, surtout au niveau du management ; tiraillement entre dynamisme collectif et l'aventure entrepreneuriale d'une
1ère Chambre
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15 avril 2025
- la société SAFTI s'est aventurée à présenter une demande subsidiaire, visant à obtenir la condamnation du concluant à lui payer la somme de 16 000 ', cette fois-ci au titre de dommages-intérêts, au
Pôle 5 - Chambre 10
65376112974d2583184551ba
23 octobre 2023
société IFB France et qui sont les suivants : '- de ne pas l'avoir informé du risque qu'il courait, en multipliant les opérations de défiscalisation, de rencontrer des difficultés financières si, d'aventure
Pôle 5 - Chambre 5
60325845c45d6d8d9b012b30
22 février 2018
Si d'aventure, il est jugé que le GIE Methamine est propriétaire de compresseurs litigieux, il devra être jugé que la société Gazonor a été subrogée dans tous les droits et actions du GIE Methamine.
Pôle 4 - Chambre 6
60349cacb4e7eb892ba6ce06
4 novembre 2016
telle « proposition » avait valeur d'obligation, -qu'enfin aucune faute ne saurait être retenue à l'encontre de la société ZEDCE et, par voie de conséquence, a fortiori à leur encontre, -que si d'aventure
Pôle 5 - Chambre 2
61624d6fed30a8f56173831f
20 septembre 2013
, - la même marche harmonique est extrêmement utilisée depuis de nombreuses années par des groupes de Rock ainsi que dans la musique actuelle dite de variété, y compris par [P] [F] lui-même dans l'AVENTURE
10e Chambre
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11 décembre 2014
la première partie côté Nord, un panneau, visible en périphérie, mentionne 'Compagnie Générale des Eaux Attention danger En raison du vidage intempestif du canal de la Vésubie, il est dangereux de s'aventurer
Pôle 1 - Chambre 2
61609e55264c7ed035b03c88
3 juillet 2014
Au sujet des aventures de MAM en Tunisie : « [M] ([E]) connaît toutes les conneries qu'elle a faites, croit savoir [J].
3ème chambre
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11 mai 2022
[K] et moi avont vécu depuis. Insulte et menace de Mme [X] et sont compagnon M. [Z] menacé de mort, ma personne et M. [K]. Selon cet mot nous faire venir des Arabes pour nous faire la peau. ».
1ère Chambre civile
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14 avril 2026
menteuse, voleuse, manipulatrice, criminelle, possédée par le diable, constamment mue par de sombres desseins vis-à-vis des hommes de son entourage et la communauté artistique camerounaise, avide d'aventures
Pôle 5 - Chambre 3
5fd9288791aca307b467eae6
27 mai 2020
vacants - Constaté qu'IMRFA ne justifie pas qu'une décision interne de MIM devait nécessairement conduire cette dernière à restituer les clés du local litigieux parce que "non rentable", même si d'aventure
Pôle 5 - Chambre 1
63d22a899b3c8605deec1fa5
25 janvier 2023
démarché des clients, s'il a pu mentionner qu'il était un ancien salarié de la société BUTET, il a pris la peine de préciser l'identité de son nouvel employeur, ou qu'il s'agissait «d'une nouvelle aventure
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