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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163cdaaa4f434918a1e520a

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

Vous avez mis votre Direction et tous vos collègues devant le fait accompli et entraîné un subordonné dans cette aventure, ce qui engendre des turbulences considérables et préjudiciables au bon fonctionnement

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6164069bbb1f62837b49254d

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Meillassoux en portant à sa connaissance qu'ils étaient sept personnes à vouloir quitter l'entreprise « pour tenter cette nouvelle aventure » qui, en réalité consistait à créer la société Pas à Pas, entreprise

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd9b69c7141a8ac429f7a45

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

1995 à temps partiel), affirmant qu'un contrat de travail à temps plein a bien été signé en 1991 comme avec tous les collaborateurs, ajoutant que Mr [Q] n'aurait pas accepté de se lancer dans cette aventure

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY02549_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

rapport de présentation est insuffisant ; En ce qui concerne la légalité interne : - le plan local d'urbanisme est entaché d'erreurs manifestes d'appréciation dans le zonage, pour le parcours aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e24

Appel

22 février 2021

22 février 2021

Des années durant Mr [I] responsable meuble sous l'enseigne CONFORAMA et moi-même responsable menager, avont partagé le même bureau.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b602dcdc6046d47a15a50

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Nous avons enfin découvert des commandes clients qui ont été livrées en magasin, qui n'ont pas été vendues et qui sont manquantes à l'inventaire comme notamment : - Moulinet Guru Aventus x 2 du 01/04

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213d

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Florence (X...) et en terminant en précisant que, si certains pouvaient avoir été surpris, il s'agissait pour lui d'adhérer à cette nouvelle organisation, d'avoir envie de participer à cette nouvelle aventure

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968ba06cdc6046d475f5dd2

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Si d'aventure des issues favorables étaient identifi ées, nous ne manquerons pas de vous en tenir fidèlement informé.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6684eb2ea0de54ff609f8212

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

A ces égards, il est indiqué en page 22, dans les points d'amélioration, « fatigue généralisée, surtout au niveau du management ; tiraillement entre dynamisme collectif et l'aventure entrepreneuriale d'une

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39ba303a1b38839f7c93

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

- la société SAFTI s'est aventurée à présenter une demande subsidiaire, visant à obtenir la condamnation du concluant à lui payer la somme de 16 000 ', cette fois-ci au titre de dommages-intérêts, au

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65376112974d2583184551ba

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

société IFB France et qui sont les suivants : '- de ne pas l'avoir informé du risque qu'il courait, en multipliant les opérations de défiscalisation, de rencontrer des difficultés financières si, d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60325845c45d6d8d9b012b30

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Si d'aventure, il est jugé que le GIE Methamine est propriétaire de compresseurs litigieux, il devra être jugé que la société Gazonor a été subrogée dans tous les droits et actions du GIE Methamine.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60349cacb4e7eb892ba6ce06

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

telle « proposition » avait valeur d'obligation, -qu'enfin aucune faute ne saurait être retenue à l'encontre de la société ZEDCE et, par voie de conséquence, a fortiori à leur encontre, -que si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61624d6fed30a8f56173831f

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

, - la même marche harmonique est extrêmement utilisée depuis de nombreuses années par des groupes de Rock ainsi que dans la musique actuelle dite de variété, y compris par [P] [F] lui-même dans l'AVENTURE

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d62c25a97f0381f4d11

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

la première partie côté Nord, un panneau, visible en périphérie, mentionne 'Compagnie Générale des Eaux Attention danger En raison du vidage intempestif du canal de la Vésubie, il est dangereux de s'aventurer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609e55264c7ed035b03c88

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Au sujet des aventures de MAM en Tunisie : « [M] ([E]) connaît toutes les conneries qu'elle a faites, croit savoir [J].

Source officielle
CA

3ème chambre

627ca8d34781dc057dee7dab

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[K] et moi avont vécu depuis. Insulte et menace de Mme [X] et sont compagnon M. [Z] menacé de mort, ma personne et M. [K]. Selon cet mot nous faire venir des Arabes pour nous faire la peau. ».

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26d3cdc6046d474863f3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

menteuse, voleuse, manipulatrice, criminelle, possédée par le diable, constamment mue par de sombres desseins vis-à-vis des hommes de son entourage et la communauté artistique camerounaise, avide d'aventures

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9288791aca307b467eae6

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

vacants - Constaté qu'IMRFA ne justifie pas qu'une décision interne de MIM devait nécessairement conduire cette dernière à restituer les clés du local litigieux parce que "non rentable", même si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63d22a899b3c8605deec1fa5

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

démarché des clients, s'il a pu mentionner qu'il était un ancien salarié de la société BUTET, il a pris la peine de préciser l'identité de son nouvel employeur, ou qu'il s'agissait «d'une nouvelle aventure

Source officielle

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