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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
60338b08e7c07d3e23451f4d
24 mai 2017
24 mai 2017
CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Ayant pour avocat plaidant Maître Julia BILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Société FERRARI SPA Société
Source officielle2ème Chambre
65321aa99e4ea48318f5abc7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
circonstances tant factuelles que psychologiques et affectives de l'accident, ' Tous les documents médicaux relatifs à l'accident, depuis les constatations des secours d'urgence jusqu'aux derniers bilans
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d11b1dbbe3bae6003cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[D] [V] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nicolas BEZIAU -Me Christophe ROUICHI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603289ee73fdc6bd82e764d0
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Christophe DECAIX, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
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12 janvier 2018
12 janvier 2018
Christophe DECAIX, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC03006_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Christophe Monny, secrétaire général adjoint, directeur de l'organisation et des moyens. En l'espèce, la commission a été présidée par M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df32aaebb88318fda4f0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultat et une annexe, qui forment un tout indissociable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64379df19477fe04f5cc653b
12 avril 2023
12 avril 2023
- signé par Marie-Laure DALLERY, Présidente de la chambre, et par Claudia CHRISTOPHE, Greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60324ed96e4020849c46d06b
2 mars 2018
2 mars 2018
Adresse 2] Comparant en personne, assisté de Me Brice paul BRIEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fde30c39e4e350d961da631
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Représentés par Me Christophe V... ZZ...
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7d
30 mai 2008
30 mai 2008
Enfin, la SAS BEST CONCEPT prétend que les faits ne pouvaient être découverts qu'après clôture du bilan comptable de l'année 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e67
12 septembre 2017
12 septembre 2017
représentée et assistée de Me Catherine SZWARC, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant loco Me Christophe Z..., avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Charles
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910af
6 février 2014
6 février 2014
de nationalité Française née le 08 Novembre 1955 à PARIS (75015) Profession : Commerçant (e), demeurant 5 bis, Place du Marché-23000 GUERET représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7330d808eb34e45544e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LA POSTE c/ Madame [K] [Y] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Christophe MORETTO de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
de la SCP LOBIER- MIMRAN- GOUIN- LEZER, avocats au barreau de NIMES Monsieur Paul Z... ... 30150 ROQUEMAURE représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b959
26 janvier 2006
26 janvier 2006
assisté de la SCP LOBIER- MIMRAN- GOUIN- LEZER, avocats au barreau de NÎMES Monsieur Paul Z... ... 30150 ROQUEMAURE représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6350e50a42150aadff23dcb0
19 octobre 2022
19 octobre 2022
d'étape professionnel, à un bilan de compétences ou à une action de professionnalisation.
Source officielleChambre sociale
65321aad9e4ea48318f5abed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
C/ Mme [E] [G] PLP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Christophe DURAND-MARQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c14
22 mai 2007
22 mai 2007
PROTEXIAL, prise en la personne de son représen-tant légal domicilié en cette qualité au siège social,2, Rue Beaumarchais,33700 MERIGNAC, Représentée par Maître Pauline MAZEROLLE loco Maître Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
633d1fc362f5393e2eb44911
4 octobre 2022
4 octobre 2022
En revanche, la preuve du lien de causalité entre l'établissement du bilan du 30 septembre 2017 et les manquements de Me [N] n'est pas rapportée.
Source officiellePage 17 sur 51