2021 (référence dossier N° RG 19/6210) REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE en date du 3 mars 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [K] [S] née le 22 Mars 1963 à Gournay en Bray

] le 04 Mars 2024 Appelant : Monsieur [O] [X], représenté par Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB69 Intimée : Madame [U] [R], représentée par Me Virginie BRAY

91) d'une parcelle cadastrée AN no 27, 38 rue Victor Basch, sur laquelle se trouvaient un cinéma de 5 salles «   le Calypso   », 21 places de parking, une cour de 200 m ², deux appartements et une brasserie

Il soutient que : - Mme M'Bra peut bénéficier d'un traitement adapté à son état de santé dans son pays d'origine.

BRASSERIE DE LA PIGEONNELLE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TOURS sous le numéro 445

Instance d'Orleans en date du 06 Juin 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265245508898285 Madame [G] [S] épouse [KD] née le 23 Avril 1958 à SAINT JEAN DE BRAYE

Le remboursement du concours consenti à la société Café Brasserie La Levrière était aussi garanti par un nantissement sur le fonds de commerce de l'intéressée.

Sur les conclusions incidentes de la commune de Bry-sur-Marne : 11.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Brey, avocat de M.

au bras de butée (19, 20), l'élément amortisseur (26) étant monté entre ledit bras d'appui et le bras de butée. 5.

dix-sept recours distincts, de condamner solidairement la métropole Toulon-Provence-Méditerranée (TPM) et son assureur Areas dommages, les sociétés Saceb, Setb, Svcr, Bureau Alpes Contrôle, Citta, Brace

Le 7 octobre 2010, la société Brace Ingénierie a été placée en liquidation judiciaire.

Elle n'est applicable en pratique qu'aux vapeurs et aérosols de brai de houille'.

Septembre 2011 RG N : 11/01551 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de BETHUNE, décision attaquée en date du 04 Février 2011, enregistrée sous le no Monsieur Henri X... ... 62700 BRUAY

de justice administrative : de suspendre l’exécution de ce jugement et de l’arrêté du 1er février 2024 par lequel la rectrice de l’académie de Montpellier l’a affectée au collège Saint-Exupéry de Bram

l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Monsieur Jacques DEBÛ, Président, et par Mme TALABOULMA, greffier ****** Par jugement du 6 juin 1985 le tribunal de commerce de GOURNAY en BRAY

La société Union de Brasseries, aux droits de laquelle vient la société Heineken Entreprise, s'est portée caution solidaire de ce prêt.

Monsieur [U] plaide qu'en sa qualité d'associé, il connaissait, tout comme la BRA, la situation déjà obérée de la société VPRM au moment de la souscription de son engagement de caution.

Le jugement sera en conséquence également confirmé en ce qu'il a ordonné la vente au profit de la société Bran Invest.

Cyril Jacques Steve coupable de COMPLICITE DE VOL, entre le 20 janvier 2003 et le 08 / 09 / 2003, à ST JEAN DE BRAYE (45), NATINF 007151, infraction prévue par les articles 311-1, 311-3 du Code pénal