CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdbc71a6a83181c8cb7
2 novembre 2023
[M] a, le 2 avril 2019, assigné la société Duffour Foncier Aménagements et M.
Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e62d
20 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
CHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
Elles précisent que la société DUFOUR, en qualité de propriétaire du camion nacelle endommagé, et la société AXA BELGIUM, subrogée dans les droits et actions de la société DUFOUR à hauteur de la somme
4ème Chambre
635b7218b201587f74be0409
27 octobre 2022
LE GRANIT BRETON [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Valérie POSTIC de la SELARL ATHENA AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER S.A.R.L.
Chambre 1-2
65449cb1c71a6a83181c8c4c
L'AUTHENTIK CREPERIE BRETONNE S.C.I.
1ère Chambre
65b35ce41d7564000872dc8a
25 janvier 2024
Saisi par assignation délivrée par la société Dufay en date du 26 février 2020 sollicitant l'indemnisation par M.
6253cbe8bd3db21cbdd8e978
6 décembre 2011
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Brigitte ARNAUD-PETIT et madame Anne DUFAU
6253cbf7bd3db21cbdd8ebec
11 octobre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
6253cbd9bd3db21cbdd8e723
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
6253c8b0bd3db21cbdd85f7e
5 février 2002
ENTREPOT DUFFAUD ayant son siège 26, rue du Docteur X... 941OO SAINT MAUR DES FOSSES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP HARDOUIN-HERSCOVICI
6253ccb2bd3db21cbdd90fa5
21 janvier 2014
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2013 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Pôle 4 - Chambre 13
678750ad892c83ef59be59a1
14 janvier 2025
Une fileuse, intérieur breton. Montfoucault 1874. Huile sur toile signée en bas à gauche et datée. Désignée au dos'intérieur breton'. 54 x 65 cm'. Sur requête de M.
635b7218b201587f74be040f
Il expose qu'il a été condamné, in solidum avec la société Sobretec et la société Le Granit Breton, à payer des indemnités de procédure de 1 000 € au syndicat de copropriétaires et aux époux [Y] alors
6253cbf4bd3db21cbdd8eba5
24 janvier 2012
COUR : L'affaire a été débattue, le 16 Janvier 2012, en audience publique, en application de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Anne DUFAU
6253cc25bd3db21cbdd8f422
3 avril 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Chambre 4-8b
6538b3397ffc2c8318edfe60
24 octobre 2023
OCTOBRE 2023 N°2023/ Rôle N° RG 21/09740 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHW6K [D] [H] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2023 à : - Me Noëlle ROUVIER-DUFAU
6253ca4abd3db21cbdd8a925
25 octobre 2007
Eric Z... malgré la résiliation antérieure du bail commercial que lui avait consenti la société BOCHET & DULAU.
6253cb87bd3db21cbdd8db51
5 avril 2011
Lionel DESCAMPS, avocat au barreau d'ANGERS (ACR) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2010, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON
6253cbb1bd3db21cbdd8e03c
31 mai 2011
par Me François CHARPIN, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2011, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON
6253ca5bbd3db21cbdd8acff
7 février 2008
HOTEL DE LA BRETONNERIE prise en la personne de son Président du conseil d'administration, Monsieur Philippe X..., ayant son siège social ... de la Bretonnerie 75004 PARIS, représentée par la SCP
Page 17 sur 315