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3 526 résultats pour « Cabos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18e

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

----------- Prononcé en Chambre du Conseil le quinze Mai deux mille huit, par la Chambre Spéciale des Mineurs, Sur appel d'une décision du Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de CAHORS

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aac6

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Au bout de deux heures de recherche, ce dernier a constaté qu'un câble avait été endommagé par votre intervention. Le préjudice subi par notre client s'élève à 7. 600 €.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a17d089cdc6046d4730ea9d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[V] affirme que le camion utilisé avait été l'objet d'un accident, le câble ayant servi de conducteur entre une ligne à haute tension et la terre, ce qui aurait blessé des salariés et endommagé le câble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9127f

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Jean-Louis X...à la société d'avocats CABES ; Condamnons M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860c2

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

publique du deux Avril deux mille deux par Monsieur ROS, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 304 rue Victor Hugo 46009 CAHORS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6034a27c3e06718ebf90a62e

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

, dénommés ' câble golf'.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165747

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune et la société Numéricable pour la création, l'exploitation et la modernisation de l'ensemble de son réseau câblé

Source officielle
CA

1ère chambre

697c5d86cdc6046d47391ee5

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 24/02724 N° Portalis DBVH-V-B7I-JJN2 AG TJ D'[Localité 7] 17 juillet 2024 RG : 24/00634 [B] C/ SAS CABOT FINANCIAL

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CA

Chambre 1-2

63d37989d1bc2605de4b4683

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par jugement du tribunal de commerce de Lille du 1er août 2022, la SAS Aciam a été placée sous redressement judiciaire, la SELARL 2M&Associés et la SELARL Ajilink [K] Cabooter de Chanaud étant désignées

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1c

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

née le 08 Janvier 1929 à FRESNES EN TARDENOIS (02130) Demeurant ... 46000 CAHORS représentée par la SCP A.L. PATUREAU & P.

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Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd5a

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

CLINIQUE DU QUERCY prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Bellevue 46000 CAHORS Maître

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CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6961465acdc6046d47c51757

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

AJILINK-[M] CABOOTER-DE CHANAUD S.E.L.A.R.L.

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CA

Chambre 4-2

643a4239d83dbd04f5fb2915

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Divers éléments de preuve ont permis de mettre en évidence que des disparitions de câbles à souder et des rallonges de soudage TIG entreposés dans notre atelier ou sur nos chantiers, nous appartenant,

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2e Chambre

603271014358d2a55ea8a148

Appel

1 février 2018

1 février 2018

. *** EXPOSE DE L'AFFAIRE La SARL HOLDING [Z] a fait l'acquisition des parts sociales de la Société CAE société (société CABLES ACCESSOIRES

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CA

Cour d'Appel

6253c8d8bd3db21cbdd866d7

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

) C.G. es qualités d'héritier de Madame X... décédée le 3/12/2001 Rep/assistant : la SCP MERCADIER-MONTAGNE (avocats au barreau de CAHORS) F.G. es qualités d'héritier de Madame X... décédée le 3/12/2001

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Cour d'Appel

érer dirigéesc/M Robert X

6253c9bdbd3db21cbdd89249

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

PIMOUGUET-LEURET, venant en remplacement de Maître Jean-Pierre Y... par jugement du tribunal de commerce de CAHORS du 23 octobre 2006, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.

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Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a32f

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Laurent X... a saisi le conseil de prud'hommes de Cahors d'une action à l'encontre de GAN PRÉVOYANCE en contestation du licenciement dont il a fait l'objet.

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Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a94

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Jérôme B..., huissier de justice, et des photographies qui y sont annexées, que le ou les câbles électriques aériens dont l'appelant demande le déplacement, relient la maison des époux Deschaseaux à un

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CA

CHAMBRE SOCIALE

62f34a0182b27805d4d3c057

Appel

9 août 2022

9 août 2022

Adresse 1] [Localité 2] Toutes deux représentées par Me Christophe CAYROU, avocat inscrit au barreau du LOT APPELANTES d'un jugement du Conseil de Prud'hommes - formation de départage de CAHORS

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Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a55b

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

né le 21 Juillet 1952 à CAHORS (46000) Demeurant ... 46000 CAHORS représenté par la SCP A. L. PATUREAU & P.

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