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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02048_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
dont il est propriétaire ; - cette gite a provoqué la chute d'objets lourds sur une vanne, provoquant par suite, une entrée d'eau de faible débit, compensée dans un premier temps par la pompe de cale
Source officielleJurid. Premier Président
6809c7615f55848ebdc1a10d
22 avril 2025
22 avril 2025
initial rapporte un risque à l'intégrité du malade mais n'explicite en rien cette conclusion; Le certificat médical avant audience en date du 18 avril 2025, quand à lui, indique que la patiente est calme
Source officielleChambre 1-7
63ca42439066fd7c90fc2357
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'expert indique que les services de la CAVEM (communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée) ont déposé trois rapports (le 26 septembre 2014, qui ne constatait aucune moisissures; le 10 décembre
Source officielleChambre Premier Président
6513c7f3b8a50d8318699617
19 avril 2023
19 avril 2023
La reprise d'un traitement et la prise en charge hospitalière l'ayant stabilisée, Mme [F] a depuis retrouvé un contact adapté, un discours cohérent et un comportement calme; elle montre par ailleurs qu'elle
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6438f240a942a604f5e933e9
13 avril 2023
13 avril 2023
Le sujet était calme et coopérant mais restait très dissocié et incapable d'appréhender les situations pathologique et sociale difficiles dans lesquelles il se trouvait.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde9abeee0f8318b972ce
31 août 2023
31 août 2023
Il explique qu'il souhaite retrouver son emploi de paysagiste, qu'il se sent serein et calme et prend ses médicaments.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62f73eac43b00e05d4fac775
12 août 2022
12 août 2022
[F] est calme, triste, cohérent, ne verbalisant pas d'idées délirantes, d'hallucination ou d'idées suicidaires.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6778cefd51d7dea0bca2b417
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Les certificats médicaux des 24 et 72 heures indiquent que la patiente est calme sur le plan comportemental mais présente un contact très superficiel et une mimique inexpressive.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
688c4c45119f12788f059de1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
daté du 17 juillet 2025 ne porte pas d'indication sur le comportement de l'intéressé, il convient de relever que le certificat médical établi le 15 juillet 2025 à 11 heures mentionne 'ce jour, patient calme
Source officielleChambre 1-11 HO
5fca843ba1cdbe74947dfa5c
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Il indique que le patient est calme mais ne porte aucune critique sur ses propos et actes.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d4
17 juin 2008
17 juin 2008
testatrice, hospitalisée depuis le 22 JANVIER 2002 mentionne, à la date du 28 JANVIER 2002, jour du testament fait entre 16 heures et 16 heures 45, suivant l'énonciation de l'acte : " Matin : " matinée calme
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f54
22 octobre 2007
22 octobre 2007
le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
-3- Attendu qu'il ressort des pièces produites que la société de droit Espagnol SOLIDO CONTROL SL immatriculée le 13 janvier 2004 déclare avoir son siège social 8 Calle Blanc (EDF CINC/ 17600 Figueres
Source officielle19e chambre
6260f9746d9e13277d6e3a36
20 avril 2022
20 avril 2022
de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01096_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La CMESE Veolia a constaté le percement d'une canalisation qu'elle avait réalisée en exécution d'un marché de travaux publics conclu avec la communauté d'agglomération Var Esterel Méditerranée (CAVEM),
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02463_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A G, représentés par Me Callen, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 juillet 2024 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2021 ; 3°) de mettre à
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e8be8b4f6d33e2e97f09f9
1 août 2022
1 août 2022
[X] [N] né le 03 février 1998 à Oujda au Maroc, de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Sandie CALME, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ :
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02525_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Limoges Métropole (CALM) a approuvé à l'unanimité la délégation du DPU à l'EPF-NA pour les parcelles, précédemment citées, par délibération du
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697b00c6cdc6046d4710b367
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Localité 7] sous le numéro 681 980 033 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 avocat postulant et par Me Fanny CALLEDE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6811b55c1fd650b69542c9be
28 avril 2025
28 avril 2025
Elle lui a dit « ça serait possible de travailler dans le calme ' » en lui demandant d'arrêter de crier et M.
Source officiellePage 17 sur 182
CALEM
30/06/2026
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CALEMARD
23/06/2026
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SPFPLARL CALEMP
09/04/2026
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CALEM ENERGIE
05/04/2026
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LE CALEM
25/03/2026
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