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484 résultats pour « Caroline Arnaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

65a0e8595bbe450008b2cca5

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

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CA

Chambre 1-3

6618cef27935f50008be3f49

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Arnaud

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929e7cdc6046d475461be

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

PROTECTION DE [Localité 1] - N° RG F 24/00180 APPELANTE : Madame [K] [C] née le 15 Février 1948 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162cf6b8b4dc27576e7b725

Appel

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Ayant son siège social Chez [W] [Adresse 16] [Localité 2] ESPAGNE Représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque P0480 Assistée de Me Caroline BONNARDEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61631225615c943a65e043aa

Appel

3 février 2012

3 février 2012

Société SOLETANCHE BACHY nouvelle démonination de la société SOLETANCHE BACHY FRANCE ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par la SCP FANET SERRA (avoués à la Cour) assistée de Maître Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b156

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline Y..., avoués à la Cour assistée de Me Francois Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : A 249, INTIMÉ Monsieur Samir A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df7b

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

.- CAROLINE B... prise en la personne de ses représentants légaux ... ... 45240 LA FERTE SAINT AUBIN représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Eva BIRRIEN,

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd69

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034ec95977823186e6d9bec

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

demeurant [Adresse 6] représentée par Me Matthieu JOUSSET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, dont le siége social est [Adresse 5] représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603267939966ae9c4e47b465

Appel

8 février 2018

8 février 2018

française [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Jean-Baptiste BENE de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [A] [G] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Armand-Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07d98bfd83326c706371f

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Immatriculée au RCS d' EVRY sous le numéro 413426479 Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68709fd0f0cfe7ae188fea84

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BANQUE CIC SUD OUEST représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline TREZEGUET de la SCP DORIA

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66bd9a081329d1cb8b24ae3e

Appel

14 août 2024

14 août 2024

barreau d'AMIENS, avocat postulant ET : INTIME Monsieur [T] [B] né le 21 Septembre 1988 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représenté et concluant par Me Arnaud

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CA

Chambre civile 1-1

6811aea781f47e994feb260d

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Christine POMMEL de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 118 Me Arnaud

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811b1cdf1c2315e26d1a0a0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline

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CA

Chambre civile

672088ecd9b5cc5d4430a0d4

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ALLIANZ IARD prise en qualité d'assureur de la société HYDROSEE [Adresse 1] [Localité 15] Représentant : Me Caroline CHAMBRUN, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Marc CABOUCHE de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda2ac96e265b6fb85fffb6

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculé au RCS de ANGERS sous le numéro 381 178 797 Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc37cf87a3815bc1e011bc

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/09351 APPELANTE Madame [W] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Maurice Choury à AJACCIOc/Mme Maria X

6253cd7cbd3db21cbdd93814

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

substituant Me Stéphanie LAURENT, avocats au barreau d'AJACCIO, INTIMES : Madame Maria X... ... 20000 AJACCIO Représentée par Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f492

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

PARIS-RG no 08/ 07179 APPELANTE SCP BRUNO Y...MARIE-ANNE X...RONAN Z...agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ... 75008 PARIS représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP ARNAUDY-BAECHLIN

Source officielle