C / Carole Z...

COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 15 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Carole

CARBONE LORRAINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 12 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général

n° 07/02551 APPELANTE Mme [P] [U] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Jean-Yves FELTESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0028 INTIMÉE SA ANNE CAROLE

C..., lui même sous-traitant de la SA CAPRON, titulaire du lot gros oeuvre sur le chantier ; Suite à cet accident mortel, une information pénale a été ouverte à l'encontre de la SA CAPRON, son Président

CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.

Cette substitution de base légale n'a pour effet de priver la SAS Sogea Caroni d'aucune garantie.

magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 19 DECEMBRE 2013 suivant déclaration d'appel en date du 03 AVRIL 2014 rg no 11/ 03410 APPELANTE : Madame Carole

PILLOUD, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 020437 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Carine

Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Anne-Sophie REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 Représentant : Me Clément CARON

NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pascal CARLIER, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de James CARON

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Anne-Claire Caron, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

Madame Carine Z...

en la personne de son représentant légal [Adresse 23] [Localité 20] représentée par la SCP BLIN Me Michel BLIN avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0058 assistée de Me Jean-Christophe CARON

Au décès de Rolande X..., Carine Y... s'est maintenue dans les lieux qu'elle continue d'occuper.

Mme [I] a fait récupérer son cheval Capone par M.

Le copieur CANON a été livré le 10 février 2014 et la société BUREAUTIQUE a adressé à la société SDR PNEUS le contrat de maintenance le 5 mars suivant.

C/ SA ALLIANZ IARD S.A.R.L SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE SAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Mademoiselle Carole X...

Par un arrêté du 6 août 2020, le maire de Cahon Gouy s'est opposé à cette déclaration.