CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 202 résultats pour « Chaudon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6031d811cfd2a5ac236ef2f6

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 JUIN 2018 (Rédacteur : Frédéric CHARLON, président,) N° de rôle : 16/04942 Djamel X

Source officielle

Page 17 sur 161

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC101 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CHAUDON 2

SIREN 948514666Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

19/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CONTROLE CHAUDONAIS

SIREN 515346427Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

27/11/2025

Voir →

Radiations

LABORATOIRE D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE DIRECTEURS ASSOCIES BENSA PIERRE CRISTOFARI CHARPENEL ANCIENNEMENT CHAUDON

SIREN 782594964Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

24/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CHAUDONNERET & DANON

SIREN 339317802Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

27/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CHAUDONNERET & DANON

SIREN 339317802Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

17/06/2025

Voir →

CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4c28647600086a90e9

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Aide-piqueur du 01/01/1962 au 24/08/1962 : ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219dd9e4ea48318f5a9e7

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

sous le n° de client 180043146F, contrat garantissant la fabrication et la pose d'un réseau d'eau inox aller-retour cuve circuit sur ligne de production mais également au titre de l'activité de chaudronnerie

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2d02a12a235bae6d86

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

, piqueur traçage charbon et chef de taille.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbe78d0ccf000877e573

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Aide-piqueur': ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur. Piqueur du 01/07/1959 au 16/11/1960': ouvrier mineur abattant le charbon à l'aide d'outils pneumatiques.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbeb8d0ccf000877e575

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Aide-piqueur : ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur. Piqueur du 01/07/1959 au 16/11/1960 : ouvrier mineur abattant le charbon à l'aide d'outils pneumatiques.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20212524

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

justice à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client durant son incarcération à la Maison d'arrêt de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97ba2cdc6046d47a173d7

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Il décrit son travail qui consistait à entretenir les tuyauteries et les installations des différentes unités, opérant sur des tuyauteries plastiques par soudage à air chaud ou par thermo-fusion ; cet

Source officielle
CA

8ème chambre

5fdd914bbb28743b73f870ec

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

A titre subsidiaire, ils sollicitent la condamnation de la SNC [...] , sur la base du devis de l'entreprise Charbon décorateurs, à leur payer à chacun la somme de 55.528 euros TTC, outre indexation à compter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X

6253ca34bd3db21cbdd8a56f

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Lotissement Le Chambon ... 19150 LAGUENNE Représenté par son épouse Madame Laurence X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69d89562cdc6046d47bc0729

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

GRAMONT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON-LEBRUN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0479

Source officielle
CA

13e chambre

615e0df7c25a97f0381f50e5

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

N° 13/05160 AFFAIRE : Association DES ASSYRO CHALDEENS EN FRANCE C/ [E] [Z] es-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'Association DES ASSYRO CHALDEENS ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61624d6fed30a8f561738320

Appel

28 février 2014

28 février 2014

Assisté de Me DUPOND MORETTI, avocat au barreau de Lille APPELANTS INCIDENTS SA ARTE FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] GEIE ARTE [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Sylvie CHARDIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d455

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, du 01/11/1991 au 30/06/1997 : boiseur-foudroyeur taille charbon, du 01/07/1997 au 07/12/1997 : ripeur soutènement marchant taille charbon, Unité d'exploitation La Houve : du 08/12/1997 au 30/09

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eb0

Appel

9 février 2006

9 février 2006

.-55001 BAR LE DUC CEDEX représenté par la SCP CHARDON-NAVREZ, avoués à la Cour S. A. Z...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6915bd145cc9fa7cae5f5b14

Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

AVANTAGO La société AVANTAGO, Société par Actions Simplifiée, au capital de 341.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Châlons en Champagne sous le numéro 879 289 718, ayant

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171657

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

à sa demande de consultation de la délibération du jury concernant sa candidature au concours sur titre d’ingénieur hospitalier, organisé pour le compte du centre hospitalier Bertinot Juel situé à Chaumont-en-Vexin

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00593_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ils soutiennent que : - la responsabilité sans faute de la région Hauts-de-France, propriétaire de l’ouvrage public « Le Chaudron » situé sur le territoire de la commune du Portel, se trouve engagée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63ca42ac9066fd7c90fc2549

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

ROELOFS, greffier, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le numéro 22/01196, dans une instance entre les parties suivantes : Maître [E] [S] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société Chaudronnerie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d5cfab9c17ddd969ec6234

Appel

10 août 2023

10 août 2023

MEDIA SYSTEME RCS [Localité 2] B Représentée par Me Sérène MEDRANO, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE Mme [B] [P] [M] [H] [R] épouse [Z] née le 26 Mars 1968 à CHAUDRON EN MAUGES (49110)

Source officielle