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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85018
3 octobre 2000
3 octobre 2000
CHOLET du 23 Novembre 1998 ARRÊT RENDU LE 03 Octobre 2000 APPELANT : Monsieur Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00235_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, ; - et les conclusions de M. Pons, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00365_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Lainé, président de chambre, - Mme Picquet, première conseillère, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2024. La rapporteure, L.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00579_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01435_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique ; - et les observations de Me Balzac, substituant Me Berkovicz
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02320_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le rapport de Mme Chollet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03837_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de M. Pons, rapporteur public ; - et les observations de Me Pollono.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65aa2d8a009f81000890db72
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DISTRIVERT Copie exécutoire délivrée le :18/01/2024 à : Maître FEVRIER Maître CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a18
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les
Source officielle1ère Chambre
6346596ec024d1adffef76ca
11 octobre 2022
11 octobre 2022
SPRING ALMA venant aux droits de la SNC ALMACIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6960bf07cdc6046d47b949a6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FROID GUYADER, Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20200039 Représentée par Me Sébastien MOUY de la SCP AARPI CAA PARDALIS
Source officielle5ème Chambre
642fb7b0cece1704f57479db
6 avril 2023
6 avril 2023
SARL à associé unique, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège (en liquidation judiciaire par jugement du 23.09.22) Représentée par Me Jean-david CHAUDET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85e0a4ff9ec259c099ec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IVOO, société immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 430 111 393, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Jean-David CHAUDET
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c09a02
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE MARECHAL Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240102 ------------------------------------------------------------------
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f244cdc6046d47664f4e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
S.A [9] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Maître Marine CHOLLET de la SELARL FRÉDÉRIC VERRA ET MARINE CHOLLET
Source officielleChambre A - Commerciale
63c8edecdc5b777c90992e20
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Portalis DBVP-V-B7G-FBER DU 27 JUILLET 2022 DECLARATION D'APPEL VALANT INSCRIPTION AU ROLE DU 27 JUILLET 2022 DECISION AU FOND DU 09 JANVIER 2009, RENDUE PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHOLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616337eb06e11dac7d76d0fa
19 octobre 2011
19 octobre 2011
VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163d00274df0e9c0194f8da
16 juin 2010
16 juin 2010
ROCHE, conseiller M.VERT, conseiller Greffier lors des débats : Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00828_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Maine-et-Loire portant obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, fixation du pays de destination et astreinte à se présenter trois fois par semaine au commissariat de police de Cholet
Source officielle4ème chambre commerciale
6a113870cdc6046d47a6678d
22 mai 2026
22 mai 2026
S'agissant de l'extérieur des chalets, la commissaire de justice a noté : « La peinture n'est pas appliquée en partie supérieure de la façade principale de ce chalet.
Source officiellePage 17 sur 275
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