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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9b
7 novembre 2013
7 novembre 2013
d'inscription au répertoire général : 11/ 02521 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 SEPTEMBRE 2010 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 10/ 0825 APPELANTS : Monsieur Clive
Source officielleChambre sociale
6285e17d6a1876057df5d54e
18 mai 2022
18 mai 2022
Dans ce cadre, la SARL [I] vend notamment des clic-it, constitués de longes et de mousquetons antichutes, principalement à des parcs accrobranches.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c469b
14 février 2017
14 février 2017
le projet 'Al Houara' ; Ils exposent avoir ainsi créé plusieurs oeuvres protégeables au titre du droit d'auteur (le slogan publicitaire 'Enriching your world', le visuel 'The White Campaign' et le clip
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdaab3c8b9ec73c4ccf4f6c
6 juin 2019
6 juin 2019
, transformation du laitier), - [Personne physico-morale 1]Calcia n'a pas communiqué les chiffres réels de ses coûts de production ( minorant les coûts du clinker, alourdissant les coûts du traitement
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b74856288b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 4 RG N°: N° RG 25/08594 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLLIQ Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00a445a086e2bcedb79
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ED CONCEPT anciennement SARL SOLAR CLIM SYSTEM (GROUP SOLAR) société à responsabilité limitée, au capital social de 126 000,00 €, dont le siège social est situé au [Adresse 1], immatriculée au Registre
Source officielle3ème chambre A
635b71e1b201587f74be0294
27 octobre 2022
27 octobre 2022
' stipulant qu'il a pour objet : « la fabrication d'un outillage dont la description est en annexe pour la fabrication de pièces dallette, rampe et clips ».
Source officielle5e chambre civile
6970b1b3cdc6046d47196c50
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant et plaidant S.A.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6711fabb7603bf88a188470f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[P] [H], en qualité de co-emprunteurs, un prêt numéro 19346663C affecté à l'achat d'un véhicule automobile de marque Renault Clio Limited, immatriculé des [Immatriculation 6], d'un montant de 11'500 euros
Source officielle1ère Chambre
6690c74d0d808eb34e455594
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ED CONCEPT anciennement dénommée SARL SOLAR CLIM SYSTEM, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentant: Me Emmanuelle SABATINI-GOEURIOT, avocat au barreau de METZ
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869af
16 juillet 2003
16 juillet 2003
FUTUROSCOPE, dont le siège social est sis Futuroscope, B.P. 2000, RN 10 - 86130 JAUNAY CLAN représenté par Me Sylvie MARTIN, avocat au barreau de POITIERS - UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT VIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 2 septembre 2008 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce98
4 novembre 2008
4 novembre 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 4 novembre 2008 GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a48e
4 mars 2008
4 mars 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 4 mars 2008 ; GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab05
8 avril 2008
8 avril 2008
GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc23dbcdc6046d47e1a9ce
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : Mme [E] [I] Pole social du TJ d'[Localité 1]
Source officielleChambre Civile
64acf3f203c09105db6c056e
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/07/2023 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL MOUREU ASSOCIES ARRÊT du : 10 JUILLET 2023 N° : - N° RG
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e2
25 février 2014
25 février 2014
Joseph X... a été engagé par la société AD Clim à compter du 1er mai 2007 en qualité de plombier chauffagiste. Il a démissionné à effet au 30 novembre 2007.
Source officielle1ere Chambre Section 1
626b818dd1fb03057d9a52e1
25 avril 2022
25 avril 2022
Concernant les spots et la clim tu peux effectuer les travaux en respectant le règlement de copropriété. Bonne soirée ». La demande de M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61638431b5b1827189c74711
15 septembre 2010
15 septembre 2010
débouté Madame [W] de sa demande d'indemnité au titre de la contribution aux charges du mariage, - déclaré Madame [I] [W] redevable envers Monsieur [R] d'une somme de 750 euros au titre du véhicule Clio
Source officiellePage 17 sur 92