[E] la pompe n°6 afin qu'il complète son bidon, et ce sans pré-paiement ; c'est alors qu'il se dirigeait vers l'établissement pour régler son deuxième achat qu'il a glissé sur la flaque qu'il venait de

Elle est au demeurant établie par la fiche de déclaration d'accident signée par le salarié, qui comporte l'explication suivante : «pied glissé sous tapis et bloquer sur accélérateur».

[K] a mis en place un enrochement sur son terrain pour retenir les terres, puis, des signes de glissement apparaissant, qu'il a fait reprendre l'enrochement.

soulignait qu'en raison de l'extrême instabilité des talus, la propriété de la SCI Quatro se trouvait exposée à des risques de ruissellements d'eau en cas de fortes précipitations, à des risques de glissement

AMBIANCE CLUB "L'ÉCLIPSE", le 1° août 1998, elle a été gravement blessée après avoir glissé sur la piste de danse de cette discothèque.

Courant novembre 1987 un glissement de terrain s'est produit qui occasionné des dommages à la villa et à la piscine des époux Y....

A priori lors d'une opération de déchargement, un fardeau de cuivre aurait glissé sur sa main'; Sur le certificat médical initial établi le 4 janvier 2006, il est noté : « syndrome scaphoïdien droit et

des risques mouvements de terrain (PPRMT) approuvé le 2 mai 2001 de la commune de La Turbie, annexé à son plan local d'urbanisme : " Sont interdits : / II.3.1 Dans les zones exposées au risque de glissement

Quant au glissement de tâches : 15.

Par courrier recommandé réceptionné le 16 décembre 2020, la SARL C-GLI mandatée par Monsieur [T] mettait en demeure Monsieur [N] de payer le solde de son compte locatif, pour un montant total de 5.211,54

En application de l'article 462 du code de procédure civile, sans audience, la cour constate donc qu'une erreur matérielle s'est glissée dans la rédaction de l'arrêt et procède à sa rectification, comme

Au cas présent, il est effectif qu'une erreur dans la dénomination du représentant de la partie appelante s'est glissée dans le chapeau de l'arrêt sus mentionné, qu'il convient de le rectifier.

En l'espèce il est manifeste à la lecture de la motivation de l'arrêt du 29 février 2024 qu'une erreur matérielle s'est glissée dans cette décision.

MOTIFS DE LA DÉCISION En application de l'article 462 du code de procédure civile, sans audience, la cour constate qu'une erreur matérielle s'est glissée dans la rédaction du dispositif et procède à

qu'il convenait d'y indiquer " à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive " ; Que cet alinéa doit en conséquence être rectifié en ce sens ; Attendu que l'erreur de formulation qui s'est glissée

a constaté la présence de décrochement de terrain décimétrique sur la zone remblayée sur le versant, la présence de fissurations successives dont la synthèse traduit l'existence d'un phénomène de glissement

* Les 16 et 17 janvier 2014, un glissement de terres important est survenu en raison de pluies exceptionnelles et a affecté en partie haute les propriétés de M.

, entraînant un décrochement au niveau de l'angle Est de la piscine à l'axe du glissement.

Il est donc exclu, en l'espèce, de déduire de la chute dont a été victime Mme [C] [M] ou encore du fait qu'elle ait glissé, le fait que le sol du magasin était anormalement glissant.

De fortes précipitations se produisent dans la nuit du 16 au 17 janvier 2014, entraînant des glissements de terrain, classés, selon un arrêté interministériel en date du 31 janvier 2014, en catastrophe