CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 781 résultats pour « Goorts »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d5

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

1981, relatif à l'exercice de la profession d'infirmier que les soins infirmiers sur prescription médicale comprennent notamment, article 4 , les injections, les scarifications, les perfusions et les gouttes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a060

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

né le 1er Mars 1955 à PETITE ILE (LA REUNION) de nationalité Française ... 11250 MONTCLAR représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me GOUTTES, avocat au barreau de CARCASSONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9298f

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

A demande relative à la liquidation du régime matrimonial Grosse délivrée à Me GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 NOVEMBRE 2015 --- = = = oOo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90105

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

CMS-iB divorce Grosse délivrée à maître GOUT, avocat Le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a6

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

.-19130 OBJAT représenté par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE Madame Elaine Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f65

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

MJ-iB prestation compensatoire Grosse délivrée Maître GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 JANVIER 2014 --- = = oOo = =--- Le vingt Janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

RDONNANCE DE REFERE 18 Novembre 2014 Monsieur Daniel Xc/Madame Ghislaine Y

6253ccf1bd3db21cbdd91c9a

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Demandeur au référé, Représentée par Maître Mélanie COUSIN, avocat de la SCP GOUT-DIAS, ET : Madame Ghislaine Y... épouse Z..., née le 14 juillet 1952 à CUBLAC (19, de nationalité française, retraitée

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69e077dccdc6046d4769b310

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[A] persistent (désorganisation intellectuelle, affective et comportementale et notamment conviction d'avoir des 'puces d'Elon Musk' implantées dans le crâne et la gorge et de communiquer par télépathie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7I-NZ4R S.A.R.L. FAURIE TELECOM ET SECURITEc/S.A

6870a18a5b6604a26aae899b

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

FAURIE TELECOM ET SECURITE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Camille COURTET-GOUT de la société GESICA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899e3

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

. ; Ouï, Monsieur Massiga Aboubacar X..., Maître Alfousseynou SYLLA, avocat assistant Monsieur Massiga X..., Maître Alexandra BOURGEOT, avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b314

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

. ; Ouï, Maître Nadège A..., avocat plaidant pour Maître Patrick MAISONNEUVE, avocat représentant Madame Joséphine Y..., Maître Marie B..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfc

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

E HOTEL MONT VERNON 7 ... ... 97190 Le Gosier Représentée par Me Jean-Michel GOUT, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 70), substitué par Me WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec8

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL LE MANUREVA Prise en la personne de son représentant légal Discothèque-25, 27, avenue Charles de Gaulle-87310 SAINT LAURENT SUR GORRE

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02777_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

B, représenté par Me Goutte, avocate, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02361_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Le tribunal correctionnel a relevé qu'il avait tenté d'étrangler sa conjointe " en lui plaçant un couteau sous la gorge " et " en lui disant qu'il la tuerait, qu'il la démembrerait et qu'il rendrait sa

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02551_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Ces insuffisances des raccords et la présence de joints de canalisation non étanches conduisent notamment à des écoulements au goutte à goutte sur les vannes et les tableaux électriques.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f1dda942a604f5e931ff

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Il lui sera en outre alloué une somme de 14,64 € au titre de l'achat de gouttes concernant la sécheresse oculaire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c1498d0ccf000877e7a9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[S] que le pourtour du carrelage avait au contraire été pourvu d'une goutte d'eau dans le cadre des travaux de reprise.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda9aade9e1812b0fccf786

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

raccordée sur le revêtement d'étanchéité et est en partie obstruée par un branchement sauvage en PVC, - la périphérie débordante de la dalle du dôme est fortement épaufrée et ne forme plus profil goutte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea5

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

.-62600 BERCK représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE Madame Maryline Y... épouse X...

Source officielle

Page 17 sur 90

← PrécédentSuivant →