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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d5
6 avril 2006
1981, relatif à l'exercice de la profession d'infirmier que les soins infirmiers sur prescription médicale comprennent notamment, article 4 , les injections, les scarifications, les perfusions et les gouttes
6253ca17bd3db21cbdd8a060
27 novembre 2007
né le 1er Mars 1955 à PETITE ILE (LA REUNION) de nationalité Française ... 11250 MONTCLAR représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me GOUTTES, avocat au barreau de CARCASSONNE
6253cd35bd3db21cbdd9298f
2 novembre 2015
A demande relative à la liquidation du régime matrimonial Grosse délivrée à Me GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 NOVEMBRE 2015 --- = = = oOo
6253cc6dbd3db21cbdd90105
14 janvier 2013
CMS-iB divorce Grosse délivrée à maître GOUT, avocat Le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :
6253cc8ebd3db21cbdd907a6
20 juin 2013
.-19130 OBJAT représenté par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE Madame Elaine Y...épouse X...
6253ccb1bd3db21cbdd90f65
20 janvier 2014
MJ-iB prestation compensatoire Grosse délivrée Maître GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 JANVIER 2014 --- = = oOo = =--- Le vingt Janvier
RDONNANCE DE REFERE 18 Novembre 2014 Monsieur Daniel Xc/Madame Ghislaine Y
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18 novembre 2014
Demandeur au référé, Représentée par Maître Mélanie COUSIN, avocat de la SCP GOUT-DIAS, ET : Madame Ghislaine Y... épouse Z..., née le 14 juillet 1952 à CUBLAC (19, de nationalité française, retraitée
Jurid. Premier Président
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15 avril 2026
[A] persistent (désorganisation intellectuelle, affective et comportementale et notamment conviction d'avoir des 'puces d'Elon Musk' implantées dans le crâne et la gorge et de communiquer par télépathie
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7I-NZ4R S.A.R.L. FAURIE TELECOM ET SECURITEc/S.A
6870a18a5b6604a26aae899b
4 juillet 2024
FAURIE TELECOM ET SECURITE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Camille COURTET-GOUT de la société GESICA
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5 décembre 2007
. ; Ouï, Monsieur Massiga Aboubacar X..., Maître Alfousseynou SYLLA, avocat assistant Monsieur Massiga X..., Maître Alexandra BOURGEOT, avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET ASSOCIES
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26 mars 2008
. ; Ouï, Maître Nadège A..., avocat plaidant pour Maître Patrick MAISONNEUVE, avocat représentant Madame Joséphine Y..., Maître Marie B..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET
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25 janvier 2016
E HOTEL MONT VERNON 7 ... ... 97190 Le Gosier Représentée par Me Jean-Michel GOUT, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 70), substitué par Me WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE.
6253cc5fbd3db21cbdd8fec8
29 novembre 2012
suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL LE MANUREVA Prise en la personne de son représentant légal Discothèque-25, 27, avenue Charles de Gaulle-87310 SAINT LAURENT SUR GORRE
3ème Chambre
DCA_23VE02777_20240711
11 juillet 2024
B, représenté par Me Goutte, avocate, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02361_20221214
14 décembre 2022
Le tribunal correctionnel a relevé qu'il avait tenté d'étrangler sa conjointe " en lui plaçant un couteau sous la gorge " et " en lui disant qu'il la tuerait, qu'il la démembrerait et qu'il rendrait sa
4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02551_20220927
27 septembre 2022
Ces insuffisances des raccords et la présence de joints de canalisation non étanches conduisent notamment à des écoulements au goutte à goutte sur les vannes et les tableaux électriques.
Chambre 1-6
6438f1dda942a604f5e931ff
13 avril 2023
Il lui sera en outre alloué une somme de 14,64 € au titre de l'achat de gouttes concernant la sécheresse oculaire.
1ère Chambre
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23 janvier 2024
[S] que le pourtour du carrelage avait au contraire été pourvu d'une goutte d'eau dans le cadre des travaux de reprise.
Pôle 4 - Chambre 2
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5 juin 2019
raccordée sur le revêtement d'étanchéité et est en partie obstruée par un branchement sauvage en PVC, - la périphérie débordante de la dalle du dôme est fortement épaufrée et ne forme plus profil goutte
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15 janvier 2015
.-62600 BERCK représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE Madame Maryline Y... épouse X...
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