RCS de PARIS sous le n° [N° SIREN/SIRET 6] dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] Représentant : Me ATTALI

L'entorse du genou droit était traitée par attelle amovible type attelle de FAG et kinésithérapie et la luxation du 5ème doigt bénéficiait d'un traitement par orthèse et kinésithérapie.

A la différence de la carte de la " Vallée du Layon " figurant dans l'Atlas des paysages du Maine-et-Loire de 2003 et de la carte de l'unité paysagère " Les coteaux du Layon et de l'Aubance " figurant

neuroleptiques à visée antalgiques, le suivi rhumatologique, la prise en charge au centre anti douleur, la neurostimulation transcutanée, les traitements antalgiques de palier 3, l'immobilisation sur attelle

Il résulte de l'instruction que le projet doit prendre place aux confins des départements de la Somme et de l'Oise, à l'est d'Oisemont, sur des parcelles agricoles appartenant, selon l'Atlas des paysages

économiques au sens du c du 1 de l'article 4 B du code général des impôts, alors même qu'ils exerçaient au Maroc les fonctions de gérants d'un établissement hôtelier exploité par la société Oasis de l'Atlas

SWISS LIFE Caisse CPCAM DES [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Muriel ATTAL -SELARL LESCUDIER & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors

La SNC ILOT SAINT HONORE SIRET : 449 448 034 00016 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège: [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Cécile ATTAL

Monsieur [S] [X] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud GONZALEZ, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMES Monsieur [I] [N] [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Sylvie ATTAL

Grosse délivrée le 09/07/2025 à Me Odile LACAMP Me Laurent DE CAUNES Me Marie-Agnès TROUVE Me Sylvie FONTANIER Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Nadia ZANIER Me Sylvie ATTAL

Assistée de Me Sylvie ATTAL, avocat au barreau de TOULOUSE.

ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Maître Cécile ATTAL

Me Claude GIANNESINI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [L] [I] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Martine ATTAL

ATHENEE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Cécile ATTAL, avocat au barreau

Demeurant : ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître DRAI-ATTAL, Avocat, (TOQUE 248) INTIMEES : SA AXA GLOBAL RISKS NOUVELLEMENT DENOMMEE AXA CORPORATE

en conséquence, - juger parfait le désistement ; - constater l'extinction de l'instance ; - laisser à chacun la charge de ses dépens ; - prendre acte de l'acceptation par les sociétés Atlas

APPELANT Monsieur [M] [O] né le 12 Février 1983 à EL ATTAF de nationalité Algérienne non comparant, représenté par Me Thomas RAMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office

Localité 12] Représentée et assisté par Me Olivier REDON substituant Me Pierre CASSAN de la SCP CASSAN - COURTY, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES SARL ARGENCE & TIXEIRE ASSURANCES ET CREDITS-ATAC

d'immobilisation du genou, appui interdit sur le membre inférieur gauche et port d'une attelle cheville droite), du 1er janvier au 20 avril 2018 période à 25%,(séances de kinésithérapie et antalgiques

Elle précise que la ligne de production UP6 est composée d'une machine Atlas chargée de découper une grande bobine de film en plusieurs bobines dans des formats de laize différents et qui dispose d'un