CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
6979e80ccdc6046d47f71d63
20 janvier 2026
Vous aviez une élocution difficile, une démarche titubante et une haleine très fortement alcoolisée.
16e chambre
63b7cde26b63637c907b7e07
5 janvier 2023
Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Nélie LECKI de la SELARL LECKI ELKABBAS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 185 - N° du dossier AH - Représentant : Me Ali HASSANI
Chambre Sociale
63660b33bb0cef7f74279290
4 novembre 2022
[U] a eu un comportement agressif à son encontre au retour d'une pause déjeuner sans aucune raison, en venant à quelques centimètres de lui en hurlant, sans masque et avec une haleine alcoolisée.
TARIFICATION
66235ac2aec0e60008fe9859
19 avril 2024
Younous Hassani, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.
67f9f6ff190d73a10ce27dee
11 avril 2025
Younous HASSANI, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b738
30 avril 2008
Copies avocats le 30 avril 2008 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : SARL CAPPELLE PIGMENTS ANCIENNEMENT DENOMMEE CAPPELLE FRERES 92 Rue de la Lys 59250 HALLUIN
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00089_20241106
6 novembre 2024
mémoires en défense, enregistrés le 27 avril 2022, le 21 décembre 2022 et le 10 janvier 2023, le syndicat à vocation multiple des rives de l'Aa et de la Colme, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin
DCA_24DA00548_20250702
2 juillet 2025
mémoires, enregistrés le 15 mars 2024, le 7 janvier 2025 et le 3 février 2025, le service départemental d'incendie et de secours du Nord, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Pôle 6 - Chambre 7
6960e384cdc6046d47bc2a08
8 janvier 2026
[C] a été soumis par l'employeur à un contrôle d'éthylotest suite aux déclarations de certains salariés présents affirmant que son haleine sentait l'alcool.
6253c917bd3db21cbdd87321
11 janvier 2005
seules susceptibles d'Ltre retenues dans ce domaine ; Attendu qu'en l'espPce, s'il est incontestable que Catherine M. a été vue Y... plusieurs reprises par la psychologue ou des éducateurs avec une haleine
CHAMBRE 1 SECTION 1
6274bc832799a9057d5dd073
5 mai 2022
Jugement (N° 19/08059) rendu le 02 juillet 2020 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [I] [R] né le 26 mars 1990 à Tourcoing (59200) demeurant 870 A chemin du Loisel 59250 Halluin
Pôle 6 - Chambre 3
6032377b1f06e96de6c125e7
27 mars 2018
agressif, en se fondant sur un mail adressé par la secrétaire médicale, madame [O] au commissariat de police, dans lequel celle-ci dénonce les comportements d'un tiers semblant 'en état d'ébriété et avec l'haleine
6253ca96bd3db21cbdd8b782
15 mai 2007
mars et 23 mai 2003 ; Le déboute de sa demande de dommages et intérêts complémentaires ; Déboute la société SFR de sa demande tendant à voir supprimer certains passages des conclusions de Monsieur HARPIN
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00344_20220628
28 juin 2022
F G, représentés par la SCP d'avocats Gros, Hicter et d'Halluin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du maire de Pont-de-Metz du 26 août
DCA_21DA01285_20230130
30 janvier 2023
les 29 et 30 juillet 2021 et 22 décembre 2021, la commune nouvelle de Villeneuve-sur-Aisne, comprenant la commune déléguée de Guignicourt, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Pôle 2 - Chambre 2
5fd970560960d15d27530bb4
30 janvier 2020
Il soutient que cette association a commis une faute personnelle à son égard en le maintenant 'en haleine' et en lui interdisant, de ce fait, de s'engager avec de nouveaux clients, ce qui justifie sa demande
CHAMBRE 2 SECTION 1
63c105a9bf9fd47c90a13807
12 janvier 2023
Le constat d'huissier dressé par Maître D'Halluin le 29 décembre 2016 à la demande de la SAS Food'in'ovations fait état de ce que son requérant lui a exposé « qu'il est toujours locataire d'une cellule
Chambre sociale-2ème sect
627df8f60d41e0057d43e4d8
12 mai 2022
En effet, votre haleine sentait fortement l'alcool et votre comportement était anormal. Je vous ai donc demandé de me suivre dans mon bureau en présence de M.
66235ac2aec0e60008fe9853
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