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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6799c4495331f58c9ee87040
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
659f99eb3328fa00087a2704
10 janvier 2024
10 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
659f9a133328fa00087a2718
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65af6b7ab6c6260008b5322e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.Stéphane MEYER, président M.Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06d8d0451e8318d0eb73
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06dad0451e8318d0eb75
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06dfd0451e8318d0eb7b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e0d0451e8318d0eb7d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e4d0451e8318d0eb81
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e5d0451e8318d0eb83
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975e
19 mars 2007
19 mars 2007
Djemilla A... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Me Jacques FLORO (TOQUE 29), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Achille C... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Me Hubert JABOT
Source officielle2ème CH - Section 1
644a1296656d26d0f8b57f34
26 avril 2023
26 avril 2023
Ils font enfin valoir que le débiteur principal qui est la société DE JANET exécute le jugement du 26 octobre 2021 en se libérant de sa dette suivant un échéancier de 24 mensualités et que ce paiement
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ed1
23 janvier 2007
23 janvier 2007
représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour, et assistée de Me Serge JAMOT substituant Me Monique BONNEAU-LAPLAGNE, avocats au barreau de PERIGUEUX Appelante d'une ordonnance de référé
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90527
8 avril 2013
8 avril 2013
APPELANT Monsieur Claudy X..., pour l'enfant Steeve Y... ... 97160 LE MOULE Représenté par Me JABOT substituant Me Evelyne DEMOCRITE (TOQUE 47) avocat au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90538
8 avril 2013
8 avril 2013
APPELANT Monsieur Claudy X..., pour l'enfant Damien Y... ... 97160 LE MOULE Représenté par Me JABOT substituant Me Evelyne DEMOCRITE (TOQUE 47) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Etablissement
Source officielle1ère chambre civile A
635236bd8c924eadffcc47c4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
arrières étaient déformées par des impacts, les photographies jointes au rapport démontrant que ces déformations se situaient sur la partie intérieure des jantes, - que Monsieur [E] se plaignait d'un
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
660e43180740db0008fa953b
3 avril 2024
3 avril 2024
Cour : Jugement du 12 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS APPELANT Monsieur [K] [P] Né le 3 juin 1952 [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie JANET
Source officielleChambre 1-1
6866152511adae0daca53313
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A ces dépenses, il convient d'ajouter les deux factures des 29 octobre 2015 et 18 février 2016 de la société Go Jantes de 150 euros chacune dès lors qu'elles sont afférentes à des interventions sur les
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2218a34ad10008581857
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[F] [L] a fait valoir la présence de défauts qu'il n'avait pas perçus auparavant concernant notamment des rayures sur le toit, les portières, les jantes et les plastiques intérieurs.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69df1fe0cdc6046d4747c25e
14 avril 2026
14 avril 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePage 17 sur 52