CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 9607606 APPELANT : Monsieur Claude X... ... 34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONNE, représenté par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Luc

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b06f

Appel

26 février 2008

c / Monsieur Jacques Marcel Georges Z... Madame Agnès Maria A... épouse Z...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d10

Appel

25 octobre 2007

Conseiller : Monsieur ROUX Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Monsieur VOUAUX-MASSEL a fait le rapport conformément à l'article 785 du NCPC.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b225

Appel

29 novembre 2007

Il s' agissait de pièces destinées à réduire la section des tubes à la sortie des pulsateurs pour en diminuer le débit d' aspiration.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9b3

Appel

23 mars 2011

No 10/01958 AFFAIRE : Jean-Pierre X... C/ S.A.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93472

Appel

15 juillet 2016

LIMOGES, le 15 juillet 2016 à 15 heures, Monsieur Jean Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e21

Appel

6 janvier 2015

Jean François X... et M.

Source officielle

1ère chambre

662b43ccfe25450008314944

Appel

25 avril 2024

ARRÊT N° N° RG 22/03435 - N°Portalis DBVH-V-B7G-ITHP AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS 11 octobre 2022 RG:21/00393 [P] C/ SAS ETABLISSEMENTS MARCEL

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920ab

Appel

25 février 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Gérard SOURY, Conseillers.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896cf

Appel

20 septembre 2007

LECOCQ AVOUES ASSOCIES, avoués à la Cour assistée de Me Pierre SABY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : M. Jean-Paul X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4cd

Appel

15 novembre 2007

Jean-François E... était le gérant, étant propriétaire de 1300 actions et la SCI les Hauts de Papearia, dont Jean-François E... était le gérant, étant propriétaire de 374 actions.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cd9b8594705dbfccb79

Appel

4 juillet 2023

Commerce de PARIS - RG n° J202200620 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8775b

Appel

27 septembre 2005

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2005 APPELANTES : Madame Françoise Marcelle Henriette X... née le 02 Janvier 1950 à MONTPELLIER (34000) 3 rue du Cap du Bosc 32150

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

68e894a0d8f6cc6d55dd3f24

Appel

9 octobre 2025

de [Localité 7] - RG n° 20/12365 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

6684eb09a0de54ff609f8004

Appel

2 juillet 2024

Il ressort des pièces produites aux débats que Mme [E] et M.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

6684eb09a0de54ff609f800c

Appel

2 juillet 2024

BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.