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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde2

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

conclusions de Mlle Caroline Z... en date du 24 septembre 2008 Vu l'assignation de la CPAM des Bouches-du-Rhône en date du 6 mai 2008 Vu l'ordonnance de clôture en date du 6 novembre 2008 *** La jeune

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01309_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

B vivait avec une compatriote, à Boca Chica, à Saint-Domingue, dans une maison appartenant à sa mère et qu'ils occupaient gratuitement.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02860_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

A, représenté par la Selarl Jegu Leroux, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de reconnaître son droit à indemnisation par la solidarité nationale et de condamner l'ONIAM à

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ab

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6620b8d0bd6a8f00086abb2f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a716acdc6046d47743df5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

lors d'un mouvement ; siège des lésions : tronc nature des lésions : douleurs».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d8ec2caf72baeffb335c70

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

S'agissant du conjoint survivant, il indemnise la douleur d'avoir perdu son compagnon de vie mais encore le préjudice résultant de l'atteinte à son intégrité psychique, consécutive à l'accident (Civ. 2ème

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61640b189ca216971463287c

Appel

13 novembre 2009

13 novembre 2009

la clinique du Trocadero ; Que les 31 juillet et Ier août 2001, le docteur [M] a revu sa patiente ; Que le 2 août 2001, Madame [K] a présenté des difficultés respiratoires et d'importantes douleurs

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176e51255e24994fc3ed

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

En outre, le préjudice temporaire est caractérisé sur une durée particulièrement longue entre la petite enfance et l'adolescence de la jeune fille.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d15bcdc6046d4789bbd9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[E] [W], âgé de 55 ans, a bénéficié d'un contrôle coronarographique suite à la récidive de douleurs thoraciques angineuses avec un test d'effort douteux.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a3168408c19df97e1d

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

En essayant de retirer sa jambe, une douleur est apparue au niveau du genou. La douleur lui semblait supportable. Dans un premier temps, il pensait que c'était un coup.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60344d065e31413d594cbb0a

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Il lui est notamment reproché d'être rigide, voire 'dure' avec les jeunes enfants dont elle a la charge.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89840

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Elle mettait notamment en jeu la responsabilité des commissionnaires de transports qui avaient émis deux jeux de connaissements supplémentaires pour prendre possession des marchandises, lui faisant alors

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce7154829c

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f331

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

que le praticien a commis une faute médicale dans le choix de l'intervention chirurgicale en considération de sa gravité certaine, de ses conséquences lourdes inévitables et prévisibles et de son très jeune

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02555_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Elle a ressenti une vive douleur dans le bas du dos en déposant ses sacs au sol, l'empêchant de se relever.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89969

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

subi une biopsie puis une intervention chirurgicale; qu'il résulte du courrier du professeur F... du 31 mai 1979 qu'un mois après cette intervention, Maurice Y..., bien que cicatrisé souffrait de douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff3

Appel

18 février 2009

18 février 2009

de l'hémithorax, des céphalées, des douleurs de la mâchoire à la mastication, syndrome subjectif post commotionnel, insomnies, troubles de la mémoire et de la concentration rendant difficile l'écriture

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02440_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Devant la persistance des douleurs et d'une rétractation tendineuse au niveau des phalanges P1-P2 de l'auriculaire de l'enfant, un nouvel examen radiologique a été pratiqué le 4 juin 2019 à l'hôpital Robert

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02257_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Devant la persistance de la douleur, M. N J s'est rendu en fin de soirée aux urgences de l'hôpital d'Eaubonne, qui l'a redirigé vers l'hôpital Lariboisière.

Source officielle

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