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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fffd
12 décembre 2012
12 décembre 2012
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 16080 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juin 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 59382 APPELANT Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920f
13 novembre 2007
13 novembre 2007
ASSOCIATION HÔPITAL SAINT JOSEPH DE MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fee
5 juin 2007
5 juin 2007
Propriétaire indivis avec ses enfants Joseph et Annick, d'un immeuble situé à NEVEZ au lieudit Port-Manech ainsi que du fonds de commerce d'hôtel, bar, restaurant exploité dans les murs, Mme Suzanne X.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a6
1 août 2014
1 août 2014
Joseph X... a relevé appel de ce jugement par déclaration au greffe en date du 30 avril 2013.
Source officielleChambre 2-4
665968af37809900088653c1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[T] [J] pris en sa qualité de seul héritier de Monsieur [D] [J], décédé le [Date décès 3] 2023, assigné en intervention forcée Représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8eb
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Joseph à l'encontre d'un jugement rendu par le tribunal d'instance de Lyon le 18 décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c7
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Joseph X...a promis de vendre à Patricia Y..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e3
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Marie-Anne X... a fait assigner ses co-indivisaires Mme Pascale Odélie X... épouse JOSEPH, Mme Béatrice Viviane X... épouse Z..., M. Pierre-Julien Flavien X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880b3
17 janvier 2006
17 janvier 2006
No 05/00718 AFFAIRE : Joseph X... C/ Serge Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88130
17 janvier 2006
17 janvier 2006
No 05/00718 AFFAIRE : Joseph X... C/ Serge Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0b
20 juin 2007
20 juin 2007
C / ASSOCIATION DU LYCEE PRIVE SAINT JOSEPH COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Gino X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b4a
30 novembre 2015
30 novembre 2015
C/ Claire Z...épouse A..., Françoise A...veuve B..., Marie-Joséphe A...veuve C... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e844
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Marie I...et à concurrence de 3 342 m ² au profit des consorts Z...venant aux droits de Monsieur Pierre Joseph I....
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a9
1 février 2012
1 février 2012
lieudit « ...» correspond à la parcelle anciennement cadastrée (avant rénovation cadastrale) section H, no 264 ; - dit que ladite parcelle cadastrée section H no264 est devenue propriété de l'hoirie Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d3
13 mars 2013
13 mars 2013
Vu les dernières écritures de Joseph X..., Antoine X..., Vital X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906fa
29 mai 2013
29 mai 2013
Revendiquant la propriété de ces parcelles, Madame Pierrette E... veuve X..., Monsieur Ange François X..., Monsieur Ange Félix X...et Monsieur Michel Joseph X..., en leur qualité d'héritiers de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da9d
30 mars 2011
30 mars 2011
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Monsieur Joseph Xavier Y... le 28 janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e2
26 juin 2013
26 juin 2013
du code de procédure civile, - condamnant Laurent X..., Noël X..., Joseph X..., et Pauline Y... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90758
11 juin 2013
11 juin 2013
Joseph X...
Source officielle1re Chambre A
616260318672d229b8816323
8 octobre 2013
8 octobre 2013
APPELANTS Monsieur [V] [F] né le [Date naissance 7] 1953 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph-Paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat la SELARL
Source officiellePage 17 sur 282