CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

19 037 résultats pour « Maintenant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

627df9600d41e0057d43e718

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-Le service Poste Coordination Maintenance (PCM) en charge de la coordination des activités de la maintenance aéronautique en ligne, et qui se trouve en contact permanent avec les équipes de mécaniciens

Source officielle

Page 17 sur 952

← PrécédentSuivant →
CA

7ème Ch Prud'homale

627df9610d41e0057d43e71e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-Le service Poste Coordination Maintenance (PCM) en charge de la coordination des activités de la maintenance aéronautique en ligne, et qui se trouve en contact permanent avec les équipes de mécaniciens

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df9610d41e0057d43e720

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-Le service Poste Coordination Maintenance (PCM) en charge de la coordination des activités de la maintenance aéronautique en ligne, et qui se trouve en contact permanent avec les équipes de mécaniciens

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154582

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Calvados à sa demande de copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants concernant le lot n° 5 (Caen-Est) du marché public portant sur des travaux et la maintenance

Source officielle
CA

Chambre 1 A

627df7b90d41e0057d43e31f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il précisait que l'installation était incluse et '1 an de maintenance offerte'.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd931e400c41811f04fff75

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Vous avez résisté, depuis l'acquisition de notre société par le groupe Fuji, à l'utilisation du module devis du logiciel SAP en maintenant, à dessein, des procédures archaïques de traitement des prises

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64437baf823e6dd0f8bf808a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

A défaut d'exécution d'un contrat de maintenance ou de prestations de services conclu avec un tiers par le Locataire, ce dernier s'engage s'engage à faire assurer sans délai ladite maintenance ou lesdites

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

631ad92039cffb4f1367448e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

et de production : apporter sur demande une aide technique au personnel de réalisation de maintenance pour les interventions délicates ; former le personnel de maintenance et de production et proposer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a313

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

X... était embauché le 12 janvier 1994 par la SARL GETEK en qualité de technicien de maintenance atelier, niveau IV, coefficient 285 de la convention collective de la métallurgie, et percevait, en dernier

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02607_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Maintenance Industrielle Mahoraise a demandé au tribunal administratif de Mayotte, dans le dernier état de ses écritures, de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae34

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

La société SADEX Embrayage conteste que Monsieur X... ait exercé un emploi correspondant au coefficient 365, alors qu'il était chargé d'assurer la maintenance corrective et préventive du parc des machines

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61629bc5eaaf44d62f53e9ca

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Le coût de ce contrat de Maintenance sera à la charge du Locataire'.

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03371_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

En ce qui concerne les demandes tendant au paiement du solde du forfait de maintenance et au préjudice d'image : 15.

Source officielle
CA

16e chambre

6032ba3d60c1493126147c06

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

; -ordonner en conséquence la caducité des contrats de location, financement et maintenance du photocopieur IR 3245 conclus avec les sociétés Expansion Bureautique Maintenance et LOCAM; -ordonner

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0c8ec25a97f0381f4aa5

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

ne concerne que le contrat de maintenance et ses conditions générales, que les deux pages du bon de commande et de ses conditions générales ne comportent aucun paraphe , que le bon de commande n'a pas

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95c0d41e0057d43e6f8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

- Le service Poste Coordination Maintenance (PCM) en charge de la coordination des activités de la maintenance aéronautique en ligne, et qui se trouve en contact permanent avec les équipes de mécaniciens

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df9600d41e0057d43e71a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-Le service Poste Coordination Maintenance (PCM) en charge de la coordination des activités de la maintenance aéronautique en ligne, et qui se trouve en contact permanent avec les équipes de mécaniciens

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df9600d41e0057d43e71c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-Le service Poste Coordination Maintenance (PCM) en charge de la coordination des activités de la maintenance aéronautique en ligne, et qui se trouve en contact permanent avec les équipes de mécaniciens

Source officielle
CA

3ème chambre A

66878cdd05d6f7f678d4919c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il est certain que si l'un des contrats prenait fin, l'autre ne pourrait plus continuer, la maintenance permettant d'utiliser le matériel loué et la location apportant tout son objet au contrat de maintenance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdd075d1edd077164982a93

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Le 16 janvier 2014, la société JEAPI a pris acte de la résiliation (de la maintenance) et a réclamé à la société RIEUX le paiement de l'indemnité de résiliation d'un montant de 2.195,64 euros TTC, ce que

Source officielle