CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 385 résultats pour « Marc MACIA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

66863d09b1dbbe3bae60035c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Valérie VERNET SIBEL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIERsubstitué à l'audience par Me BEKHAZI Maria

Source officielle

Page 17 sur 70

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre commerciale

66863d09b1dbbe3bae60035e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Valérie VERNET SIBEL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me BEKHAZI Maria

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9c81f92d7dabf970c4cd0

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Yann SCHNELLER substituant Me Frédéric LALANCE, du cabinet ORRICK HERRINGTON & SUTCLIFFE

Source officielle
CA

6e Chambre A

6162853ac10e2193c578098b

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 14 Mars 2013.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65af69c4b6c6260008b5315c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[P] nécessite de franchir une marche.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a759b3c8605deec1f00

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL, avocat au barreau de NIMES INTIME : Monsieur [

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69d749cacdc6046d479cf7e5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Début mars 2019, il a été constaté l'apparition d'importants désordres structurels.

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2570fcf93851fdd64819

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Au vu des énonciations du rapport d'expertise amiable du 24 janvier 2017, faisant état d'une infection nosocomiale du 7 au 15 décembre 2014, contractée à l'hôpital [25], la MACIF, par acte du 22 mars 2023

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0da7c25a97f0381f4e8e

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant : Me Diego de LAMMERVILLE plaidant pour LLP CLIFFORD CHANCE EUROPE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603356fbc92bff0812d634c2

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Elle précise qu'elle réalisait une marge d'environ 60 %.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fbbbbd03a05db9650b4

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[J] établissait le 14 mars 2016 un chèque du même montant sans provision. Par assignation du 16 juillet 2018, la SAS HEPDM a fait citer M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ad8f96d8956911a3ff6106

Appel

7 août 2024

7 août 2024

DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 07 Août 2024 devant Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller à la cour d'appel délégué e par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Maria

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8b05d6f7f678d48dac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il a été réhospitalisé du 8 au 11 mars 2017 pour ablation du matériel d'ostéosynthèse en L5.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162be9099b588421c5e38cf

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Suite à l'évolution du marché, vos appliques ne répondent plus aux tendances du marché', démontrant que ces produits faisaient l'objet de référencements constants; que d'ailleurs, la société Carrefour

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f89

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85788

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

Jean-Pierre MASIA, Conseiller, a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés. Il en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré. COMPOSITION DE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd8578f

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

Jean-Pierre MASIA, Conseiller, a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés. Il en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré. COMPOSITION DE Y...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03674_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

4 avril 2022

Vu : - le code des marchés publics ; - l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux ;

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6451fb7848616ed0f8cd5079

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

- GUERRE [Adresse 3] [Localité 11] Comparant par Mme Colette NEUVILLE, présidente Représentée par Me Luca DE MARIA, de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ff9fccdc6046d478a541c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

POLYCLINIQUE SANTA MARIA représentée par Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Intimée S.C.P.

Source officielle