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396 résultats pour « Marie-Jeanne Cujas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-1

67401e408aa7000e22371d74

Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

[D] [A] et Mme [Z] [A] épouse [O] le 15 mars 2019.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63ca42e49066fd7c90fc2684

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le 3 mars 2021, ce jugement a été publié en marge du commandement valant saisie délivré à M. [X] [V].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae07603bf88a18849ab

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Elles ont complété leur demande par courrier du 15 mars 2022 et l'ont réitérée le 23 mai 2022.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ca3b8594705dbfccaeb

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

MOTIFS DE LA DÉCISION Vu les dernières conclusions déposées par Madame [I] [S] le 29 mars 2023 et par Madame [K], Madame [U] et Monsieur [U] le 22 mars 2023 et visées par le greffe auxquelles il convient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

né le 08 Mars 1957 à BOULOGNE SUR MER (62200), demeurant...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

67ff39c0303a1b38839f7cc9

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Il précise également que la maison du de cujus, qui a été récemment estimée, fait état d'une absence d'occupation depuis de longues années.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6978654bcdc6046d47d66938

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Selon attestation notariée du 4 octobre 2010, établie par Maître [B] [N], notaire à [Localité 27] (Haute-Marne), Madame [T] [I] veuve [L] a opté pour l'usufruit de la totalité des biens dépendant de la

Source officielle
CA

1re Chambre B

60370f3f50c8d1a9caa9343b

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

2015/347 Rôle N° 14/03163 [J], [D] [G] C/ [P]-[W] [K] [G] épouse [B] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX LEVAIQUE ARNAUD & ASSOCIES Me Jean-marie

Source officielle
CA

1re Chambre B

616250f2929f6bffa995b2ef

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

[T] [I] en vertu de l'ordonnance du Juge des Tutelles du 25 mai 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a2

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

Ch. civile A ARRET No du 06 MARS 2013 R.

Source officielle
CA

1ère Chambre

650bde6cbeee0f8318b97124

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[B] [T] est décédé le 8 avril 1995, laissant comme héritiers': -[E]-[K] [M] de la touche de [Z], son épouse, -[X] [F] [T], leur fils, né le 11 mars 1986, -[P] [F] [T], leur fille, née le 10 mars 1988

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2c

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Y... est le mari de la petite fille de Roger X....

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdad29c5c5f4f65224eba4b

Appel

14 mai 2019

14 mai 2019

Vu les dernières écritures d'intimé en date du 9 mars 2018 au terme desquelles Messieurs N... et F...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fda2fc378b643753ac409fe

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Monsieur [G] [F] a épousé en secondes noces madame [V] [L], le 17 mars 1984. Le couple a adopté le régime de la séparation de biens.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6260f9456d9e13277d6e38fa

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

L'affaire a été appelée à l'audience du 9 mars 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66072313f20008a52699

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

15 mars 1966.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

651e5366a81daa831884f4a5

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[S] [K] Par exploit d'huissier délivré le 17 mai 2022, M. [N] [K] et Mme [E] [K] ont fait assigner M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6031e5f71a05a81f68fabbcd

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

représentée par Me Jean-pierre A... de la SELARL SEDOS CONTENTIEUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE L'Association CGEA DE CHALON SUR SAONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice

Source officielle
CA

1re Chambre B

616243ba1217cad6c01648f1

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Par arrêt en date du 18 mai 2010 la cour d'appel de Nîmes a confirmé un jugement du tribunal de grande instance de Nîmes du 11 février 2008 et débouté les consorts [Q] .

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162558cbfc8340a0e74b864

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Après retrait du rôle, ordonné à la demande des parties le 18 mai 2010, l'affaire a été réinscrite après dépôt de conclusions par M. [DU] [YC] le 23 avril 2012.

Source officielle

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