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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd44
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Marina C... épouse B... Marziana D... épouse F... Marco E... Ornella E...
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf2b
23 mai 2008
23 mai 2008
A... et Madame Maria Y...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02982_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Maria T... I... Q..., Mme E... J... I... et Mme D... J...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbe
5 juillet 2017
5 juillet 2017
d'exécution ayant pour effet de rendre, indisponibles en tout ou partie les biens du débiteur, - qu'il est démontré que le jugement a été signifié à domicile le 15 décembre 2016 à la personne de Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c4fd
19 juin 2008
19 juin 2008
Maria Y... épouse X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00712_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Humbert-Simeone, représentant la commune de Santa-Maria-Poghju.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00715_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Toutefois, si la société appelante soutient qu'il existe une concomitance entre ses écritures comptables et les versements effectués par la SCI Maria Stella sous forme de deux chèques de 100 000 et 150
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87310
25 août 2004
25 août 2004
Maria Nivelli Y.... épouse X... Z.../ A..., Gérard X... Georgette B... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b1d
18 février 2002
18 février 2002
Une enfant est issue de leur union: Marina Sabrina, née le 9 mars 1981.
Source officielle17e Chambre B
6163121e615c943a65e04376
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Madame [V] [G] a été engagée au sein de la POLYCLINIQUE SANTA MARIA en qualité de femme de service à compter du 13 Septembre 1984.
Source officielleChambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da431
4 avril 2023
4 avril 2023
SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/99 DU 04 Avril 2023 Nous, Laurent FRAVETTE, conseiller de la mise en état ; Assisté de Marina
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Maria B... Y... épouse C... , appelantec/Jeronimo C
6253cdaabd3db21cbdd94128
3 octobre 2018
3 octobre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [...] 6e Chambre C No RG 17/10653 - No Portalis DBVB-V-B7B-BAUZO Ordonnance no 2018/M260 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Maria B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b7c
23 octobre 2014
23 octobre 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 19688 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Mai 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 07/ 12569 APPELANTE Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e5
21 mai 2013
21 mai 2013
Numéro 13/ COUR D'APPEL DE PAU Ordonnance du 21 Mai 2013 Dossier : 13/ 00233 Affaire : Maria Azucena X...épouse Y... C/ SCP F. A...-M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e16
31 janvier 2002
31 janvier 2002
IRF e MOYEN DES PARTIES Par requête du 14 décembre 2000, Jean-Michel et Arlette X... ont demandé au Tribunal de Grande Instance de TROYES qu'il prononce l'adoption plénière, par eux-mêmes, de l'enfant Maria
Source officielleChambre 1-4
64a7af393bcaf505db6962be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Philippe MARIA de l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA
Source officielle2e Chambre
5fdd6fbcc528a11c104025f8
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Madame Maria X... est décédée le [...].
Source officielleChambre civile TGI
64f17f4392dd7fd9692bbda6
29 août 2023
29 août 2023
François AVRIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/286 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre, chargé de la mise en état Assisté de Marina
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68008eaf7389f87eaf1283dd
16 avril 2025
16 avril 2025
greffier, Le 16 Avril 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [Z] [D] né le 19 Juillet 1967 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marina
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c5
18 novembre 2016
18 novembre 2016
en état de PARIS-RG no 13/ 13823 APPELANTES Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ ET ASSOCIES es qualités d'administrateur ad hoc de la sarl Aurélie intervenante volontaire ayant son siège au Marina
Source officiellePage 17 sur 292