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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d39
10 septembre 1998
10 septembre 1998
La SNC GROUPE LSA et la société LA CUISINE COLLECTIVE éditent, la première un magazine bimensuel intitulé NEO RESTAURATION, et la seconde, un magazine mensuel portant son nom, lesquels, destinés aux professionnels
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d085
18 novembre 2008
18 novembre 2008
DISCOUNT CENTRE MAGASIN LEADER PRICE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96d
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Il était affecté au magasin Cour des Maréchaux à MULHOUSE.
Source officielle1re chambre sociale
659f97363328fa00087a25bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le rejet de la demande de rupture conventionnelle, la décision de mutation du magasin de [J] à celui de [Localité 4], la demande subséquente de remise des clés de la vitrine du magasin de [J], et le placement
Source officielleChambre 4-3
62bfe096413a8b69b32bf00f
1 juillet 2022
1 juillet 2022
, statut agent de maîtrise, niveau 5, au sein du magasin Dia de [Localité 3].
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6708c003445a086e2bcedb35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La SAS Prosport V exploite un magasin sous l'enseigne Intersport à [Adresse 2].
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61626b88e62f7c490f224e4e
11 septembre 2013
11 septembre 2013
un magasin GANT.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca5b
22 octobre 2008
22 octobre 2008
En 1995 il a été nommé directeur du premier magasin de bricolage ouvert à NARBONNE à l'enseigne TRIDOME.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca86e4781dc057dee7c38
11 mai 2022
11 mai 2022
La salariée supervisait plusieurs magasins situés en Seine-et-Marne.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
627df9440d41e0057d43e629
12 mai 2022
12 mai 2022
Par déclaration du 15 octobre 2021, la société des Grands magasins a relevé appel de cette décision.
Source officielle21e chambre
633fc3b5e633183e2ee17d5b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le salarié exerçait ses fonctions au sein du magasin de [Localité 6].
Source officielleSociale B salle 3
5fd96c770e9f0258a52e585a
31 janvier 2020
31 janvier 2020
quotidiennement définis par celle-ci sans possibilité d'y déroger -il était payé sur la base d'un forfait journalier de sorte que chaque mois sa rémunération a été identique -il se présentait tous les matins
Source officielleAvis
CADA:20170434
31 décembre 2017
31 décembre 2017
2017, à la suite du refus opposé par le préfet de la Haute-Marne à sa demande de communication de la copie du dossier de la demande d’autorisation d’exploitation commerciale relatif à la création d’un magasin
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
695f6a00cdc6046d4798a9bf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Concernant la démarque en magasin Il a été constaté que la démarque en magasin n'était pas traitée et ce de façon régulière. Ce qui a engendré une hausse de cette dernière sur le magasin.
Source officielle1re chambre sociale
627ca8154781dc057dee7a76
11 mai 2022
11 mai 2022
Il exerçait sur le magasin de [Localité 7]. Par courrier du 12 mai 2011, il était promu au poste de responsable de magasin. Un avenant à son contrat de travail était signé le 1 er novembre 2011.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60354f5872c138784c30ee58
6 mai 2016
6 mai 2016
où elle travaillait, au prorata de son temps de présence estimé, soit : 50% dans le magasin [O] [G] [A], 25% dans le magasin [Adresse 6], 15% dans le magasin [O] [N] [A], 10% dans le magasin de [
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61628531c10e2193c5780945
11 septembre 2013
11 septembre 2013
À compter du 4 janvier 2006, il a pris des fonctions de directeur du magasin Champion de [Localité 5].
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae2
15 février 2008
15 février 2008
En aucun cas donc, Madame X... n'assumait, à l'égard des salariés du magasin d'ALENCON, les responsabilités propres aux cadres.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
626cd2f7bd20aa057d9f3804
29 avril 2022
29 avril 2022
Le jour même, la salariée s'est présentée au magasin de Pontivy.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6708c004445a086e2bcedb37
10 octobre 2024
10 octobre 2024
métropolitaine dont un magasin à [Adresse 6] à proximité du centre commercial [Adresse 7].
Source officiellePage 17 sur 533
SCEA MATAMIN
08/07/2014
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SCEA MATAMIN
29/01/2014
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LA MATAMINE
15/02/2011
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SCEA MATAMIN
07/12/2010
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