CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86761
10 décembre 2002
N : 02/00673 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Décembre deux mille deux, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre.
6253c8e7bd3db21cbdd869bb
29 avril 2003
RG N : 02/01168 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt neuf Avril deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère
6253c8f4bd3db21cbdd86cf9
13 janvier 2004
FINANCE Aide juridictionnelle RG N : 02/01142 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre,
6253c8f4bd3db21cbdd86cfa
ET FILS RG N : 02/00860 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN
6253cb22bd3db21cbdd8ce6a
20 mai 2008
FALGUEYROU ----------------------- ARRÊT n° 172 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt mai deux mille huit par Thierry LIPPMANN, Conseiller, assistée de Nicole
6253ca17bd3db21cbdd8a066
5 décembre 2007
S / appel d'une décision du tribunal de grande instance de Dole en date du 03 juin 1998 RG No 96 / 159 Code affaire : 76 D Autres demandes relatives à une sûreté immobilière Maurice X..., Nicole
6253ca8ebd3db21cbdd8b5ad
RG N : 02 / 00673 - A R R E T N°- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Décembre deux mille deux, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre.
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ca
5 octobre 2010
DEFRASNE, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, - Madame Agnès CHAUVE, Conseillère, assistés lors des débats tenus en audience publique de Madame Nicole
6253cc6ebd3db21cbdd90174
22 janvier 2013
Mme Nicole A... M. Alain X... M. Guy X... M. Jean-Claude X... M. Michel X...
6253cc7ebd3db21cbdd90422
19 mars 2013
Mme Nicole Z...
6253cc24bd3db21cbdd8f3e0
28 février 2012
Nicole née A... et monsieur Y... Alain à payer à madame X... Anne une somme de 1. 500, 00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne madame Y...
6253c8dbbd3db21cbdd86735
29 octobre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 01 Octobre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
6253c8e5bd3db21cbdd86927
3 juin 2003
C/ CAISSE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LOT ET GARONNE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du trois Juin deux mille trois par Nicole ROGER
6253c932bd3db21cbdd8789d
29 septembre 2005
APPELANTE : COMPAGNIE AIG EUROPE Tour Aig Cedex 46 92079 PARIS LA DEFENSE 2 représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me ROINE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Nicole
6253cad5bd3db21cbdd8c3da
21 mars 2008
G : 05 / 01817 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal d'instance de Pointe à Pitre en date du 01 juillet 2005, enregistré sous le no 11-05-1012 APPELANTE : Mme Nicole X... Chez M.
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 07 / 2409 du 01 / 03 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) Madame Nicole Jeanne Y... épouse X...
CHAMBRE SOCIALE C
615e0e63c25a97f0381f55e3
1 août 2014
au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Nicole BURKEL, président, et
6253cb49bd3db21cbdd8d3f7
6 juillet 2010
C... , Monsieur Luc Y... et Madame Nicole D... épouse Y..., Monsieur Georges Z... et Madame Ariane E...
6253cd91bd3db21cbdd93b18
31 mars 2017
et Madame Nicole Y...épouse X... demeurant ...
6253cc78bd3db21cbdd9030b
26 février 2013
Gwénolé X... le 10 avril 2006 aux motifs que : ¤ cette décision n'émane pas du directeur de la CPAM de la Mayenne et qu'il n'est pas justifié que Mme Nicole Z..., agent signataire de cette décision, ait
Page 17 sur 238