CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
603239d85011a77027839f99
23 mars 2018
PARIS RG n° 12-00482 APPELANTE URSSAF PARIS-REGION PARISIENNE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Mme [J] [I] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS EDITIONS DE L'OLIVIER
Ch. civile et commerciale
626cd33cbd20aa057d9f386f
28 avril 2022
[T] de lui payer, en sa qualité de caution, les sommes dûes par la société L'Olivier.
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e6
27 mars 2012
Par ordonnance du 3 octobre 2011, le juge des référés a rejeté la demande de madame Olivia X... et l'a condamnée aux dépens.
6253ccb9bd3db21cbdd91112
13 février 2014
Olivier X..., par la voix de son conseil, informe la cour de ce qu'il se désiste de son appel. La caisse, par la voix de son conseil, accepte ce désistement.
6253caafbd3db21cbdd8bc26
2 mai 2006
Demeurant : ... 92370 CHAVILLE ainsi que Monsieur Régis AA... et Madame H..., en présence de Monsieur Olivier AA..., Administrateur légal sous contrôle judiciaire.
6253cad5bd3db21cbdd8c3b9
2 septembre 2008
Olivier, comparant en personne tendant au rejet de la demande de la S. A.
6253c896bd3db21cbdd85b10
25 septembre 2002
Olivier, ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours. LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire, a : déclaré X...
6253cd39bd3db21cbdd92aa3
10 novembre 2015
Olivier Y...
6253cbcebd3db21cbdd8e550
17 novembre 2010
Olivier X...lors de l'entretien préalable avec M. F.
6253cc09bd3db21cbdd8eee8
10 octobre 2011
Olivier Yves X...
Pôle 4 - Chambre 7
603778061639a853cdee1c24
19 mars 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/10945 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 avril 2009 par le tribunal de grande instance de CRETEIL - RG n° 07/137 APPELANTE SCI DE L'OLIVIER
Référés et Recours
6708c054445a086e2bcee0a7
10 octobre 2024
LES OLIVIERS C/ S.A.R.L. LA HOLDING DU FIGUIER, S.A.R.L. OCCASION AUTO64, S.A.S.
Juge des référés
DCA_24MA02545_20250408
8 avril 2025
A fonctionnaire territorial de la commune de La Fare-Les-Oliviers, affecté au service technique et de la voirie, est adjoint technique de 2ème classe.
1ère Chambre
65a8d5f8e12c85000874b03c
17 janvier 2024
Il a été formé enfin un appel incident de la SARL Olivier et la SA AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Olivier sur la demande de mise hors de cause de la SARL Olivier et d'AXA qui a
6253ccfdbd3db21cbdd91ede
20 janvier 2015
C'est plutôt Olivier Z... la victime !
1ère chambre
65a0effa5bbe450008b2d007
11 janvier 2024
EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
6253ca9abd3db21cbdd8b81f
19 mars 2008
Olivier X... tardif et donc irrecevable, - débouté les parties de leurs autres demandes, - condamné M. Olivier X... aux entiers dépens. M.
6253ca85bd3db21cbdd8b3fe
25 mars 2008
NARBONNE représentée par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de la SCS CLEMENT- SIMON, avocats au barreau de NARBONNE INTIMES : Syndicat des copropriétaires de LA BAIE DES OLIVIERS
3e Chambre A
5fdd71d625e8551dfbbdac07
13 septembre 2018
de la SCI le Parc des Oliviers, ceux-ci en proportion de leurs parts sociales dans la SCI, à payer au syndicat des copropriétaires le Parc des Oliviers, la somme de 2900 € TTC, Condamne in solidum
6253cb33bd3db21cbdd8d156
27 février 2009
Par jugement du 21 décembre 2007, le tribunal de commerce de Bourges a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL Créa & co et a nommé la SCP Olivier Zanni en qualité de liquidateur.
Page 17 sur 1161