CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 867 résultats pour « Olivier Besson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

6785fd9ee1c1941b1ee98051

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Olivier

Source officielle

Page 17 sur 344

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6684eb09a0de54ff609f800c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

24/06172 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJFZC Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Décembre 2023 - TJ de BOBIGNY - RG n° 23/01357 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2559fcf93851fdd646ad

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il en résulte, sans qu'il besoin d'examiner les autres moyens, que le licenciement est dépourvu de cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67a5a82a6e6ef3a434bb4187

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ici, le salarié pouvait donc prendre des documents appartenant à l'entreprise dès lors qu'ils sont strictement nécessaires au besoin de sa défense.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035e017bf9e4046761ea89c

Appel

9 février 2016

9 février 2016

social est [Adresse 1] [Adresse 1] ALLEMAGNE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Elisant domicile au cabinet de Me Charles-Hubert OLIVIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163a6131d97f2f687d9138f

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

AVENIR GRAPHIC prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Olivier ROBET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90205

Appel

1 février 2013

1 février 2013

Olivier Y... en qualité de mandataire spécial. Par courrier daté du 10 novembre 2012, ses enfants, M. Jean-Pierre X..., Mme Christine Z... née X... et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdada7eb31b616d3fd0cf18

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

personne de son représentant légal, la SARL NEO S.P.I., elle-même prise en la personne de son gérant, Monsieur [E] [Y], domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] représentée et assistée par Me Olivier

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02960_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Dans ces conditions, et sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02986_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

- la contribution aux besoins de ses enfants nés en 2010 et 2018 n'est que ponctuelle et insuffisante. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fabe48616ed0f8cd4e9e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Signé par Monsieur Olivier BRUE, Président et Monsieur Nicolas FAVARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Vu la requête présentée le 12 mai

Source officielle
CA

1ère Chambre

628c7616dfcf1305b332f1a8

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER, Président de Chambre, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, Madame Claude OLIVIER-VALLET

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65bb44681712fc000885e78a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Signé par Monsieur Olivier BRUE, Président et Madame Céline LITTERI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1re chambre civile

694539d075782d5f06b7202e

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Localité 5] Monsieur [O] [D] né le 04 Juillet 1971 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Gaëlle MASSENOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 ***** Nous, Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d379e6d1bc2605de4b485b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Représentée par Me Daniel SAADAT de la SELARL LPS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Frédérique FLORENTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af73

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

représentant légal en exercice Quartier les Puits Neufs 84300 CAVAILLON représentée par Maître Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e23

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Olivier X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

659e47bc55379800088472d8

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ACN NOTAIRES (anciennement SCP AEGERTER-OLIVIER CHESNEL & NOTTET), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 20] Représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930f5

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Olivier Y... C/ Mme Laure DE Z...

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035fdf9656c90632dc3fd39

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Marc BERENGER de la SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER BLANC, OLIVIER

Source officielle