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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da73f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 505 INTIMEES : Mme [J] [B] née le 02 Novembre 1963 à [Localité 11] (59) [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Jérôme ORSI
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
678b4540fc3c89482d4f20c0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
LE PREFET DE LA COTE D'ORet à M. Le Procureur Général ; VU l'avis d'audience délivré à [M] [J], interprète en langue arabe assermenté, Après avoir entendu M.
Source officielle1ère chambre civile A
61628ccd293034a8c342f6dc
27 juin 2013
27 juin 2013
né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 3] 6ème (RHONE) [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SCP DJ VERNE LG BORDET J ORSI
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02642_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Mathieu Orsi, secrétaire général de la préfecture de l'Aube auquel la préfète, par un arrêté du 3 février 2023, régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture, a
Source officielleCour d'Appel
SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL IARDc/Monsieur Joseph X
6253ccf5bd3db21cbdd91d78
10 décembre 2014
10 décembre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU : 10 décembre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 509 SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL IARD c/
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02197_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Sainte-Bazeille a intégré le programme " Petite ville de demain " et fait partie de l'intercommunalité Val de Garonne Agglomération, qui a signé une convention d'opération de revitalisation du territoire (ORT
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05218_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Irène Jasmin-Sverdlin, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03129_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Vergnaud, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00477_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A rès avoir entendu le ra ort de Mme Ladoire au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M. A... C... et Mme B...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00539_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - et les observations de Me Fombonne, avocat de M. B... ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01629_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort aux buts en vue desquels elle a été rise.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01759_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
secret relatif aux informations médicales qui le concernent, afin de ermettre au juge de se rononcer en renant en considération l’ensemble des éléments ertinents, notamment l’entier dossier du ra ort
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Stéphane Xc/Société ALLIANZ EUROCOURTAGE INDEMNISATION
6253cd13bd3db21cbdd9238b
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau de LIBOURNE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mars 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b1
31 mai 2005
31 mai 2005
Celle-ci étant composée de : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Mademoiselle Michèle COURBIN, Conseiller, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Vu le visa de Monsieur le Substitut Général qui
Source officielleCour d'Appel
S.A. GEODIS CALBERSON SUD-OUESTc/LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X
6253c96cbd3db21cbdd88462
28 mars 2006
28 mars 2006
constitué avoué, intimés, rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 14 février 2006 devant : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88efe
3 avril 2007
3 avril 2007
Celle-ci étant composée de : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller. *** Par assignation du 25 août 2006, Monsieur et Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eaa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
barreau d'ANGOULEME intimée, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 23 octobre 2007 devant : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
SELARL CHRISTOPHE Xc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ead
4 décembre 2007
4 décembre 2007
barreau de BORDEAUX intervenant, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 23 octobre 2007 devant : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b04e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Celle- ci étant composée de : Monsieur Jean- François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller. **** Monsieur Gilbert X... reproche à la Caisse
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e235
20 juin 2011
20 juin 2011
rapport, et Madame Caroline FAURE, Vice-Présidente placée, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine MASSIEU, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officiellePage 17 sur 44