Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de maison, linge de lit, linge de table [en matières textiles].
Source officielle1ère chambre civile B
695e2cdc75782d5f060fdc2b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La discussion porte sur le surplus de la demande au titre de l'achat d'un lit médicalisé et d'une planche de bain.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6622096f9ce1420008389861
18 avril 2024
18 avril 2024
été signifiée le 8 mars 2023 à personne habilitée SAMCV Macif agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Patrick
Source officielleChambre 1-5
671b35212edfb0b58c05e8ff
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre Civile
66a1ea89f87273063ab3f552
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0c
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Le témoin précise qu'il a pu voir de l'extérieur, la fenêtre de la salle de bains étant ouverte, que des bacs à fleurs trempaient dans une eau verte.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20df4c4cf860008dff512
24 janvier 2024
24 janvier 2024
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 17/10640 APPELANTS Madame [K] [Z] épouse [C] née le 10 mars 1976 à [Localité 6] (Maroc) [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Patrick BAUDOUIN de la SCP
Source officielle3e Chambre A
616246ceaf0a1de0eb1b65fb
31 octobre 2013
31 octobre 2013
en cette qualité au siège social sis demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94049
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 09 Septembre 2015 enregistré au répertoire général sous le no 13/00996.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6035f7ed630ad55d5cba77ff
21 janvier 2016
21 janvier 2016
publiquement par mise à disposition au greffe le 21 Janvier 2016 après prorogation du délibéré du 17 décembre 2015 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Pierre CHARBONNIER, Président et Patricia
Source officielle3e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec42
4 février 2016
4 février 2016
BUVAT Me M-N DELAGE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 19 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 13/00323
Source officielle9e Chambre C
6163121f615c943a65e04378
10 février 2012
10 février 2012
-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Monsieur Patrick
Source officielle9e Chambre C
6163121f615c943a65e04379
10 février 2012
10 février 2012
-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Monsieur Patrick
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b4117ffc2c8318ee00fe
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Adresse 8] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane BAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88486
7 mars 2006
7 mars 2006
présidente, * Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, chargées du rapport, qui ont tenu à deux l'audience (sans opposition des avocats dûment avisés) et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, * Patricia
Source officielleChambre 4-6
5fdbbfab5d061e9ed10ba85d
1 février 2019
1 février 2019
-GAIRARD-CASABIANCA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame Patricia X... née A..., demeurant [...]
Source officielleChambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712e3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
JUILLET 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/00070 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 20 Février 2023 APPELANTE : Madame [D] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Patricia
Source officielle5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd17020b
27 octobre 2025
27 octobre 2025
VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick LANOY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [I] [U] né
Source officielleChambre 1-5
679336c2cc9763289b7251fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre civile TGI
62eb616504f9e6e2e9d89718
22 juillet 2022
22 juillet 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Mars 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officiellePage 17 sur 40