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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
627a0141dd6bd9057dc56c5a
5 mai 2022
5 mai 2022
sur les 20 objet du transport, correspondant aux 12 palettes refusées selon ses propres indications.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6e29c3df04f589a62d
11 avril 2023
11 avril 2023
de la palette.
Source officielle4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f804036f
20 avril 2023
20 avril 2023
Par acte du 24 février 2020 délivrée à personne habilitée et faisant état d'une relation d'affaires depuis 2016 et d'un solde de 5 factures pour l'achat de palettes de bouteilles en verre et d'une mise
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e21
20 novembre 2003
20 novembre 2003
CHATEAU A NANTES Mme Jeaninne Paulette SAINT B... veuve Y... Mme Maryse Marie Marthe Y... épouse C... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...
Source officielleChambre Sociale
64a7b20e3bcaf505db696a16
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Je lui en ai fait la remarque et lui ai rappelé d'utiliser le tire-palette à levée en amenant le carton de bananes à hauteur du rayon et en le faisant glisser le cas échéant à charger le rayon article
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d45a
20 janvier 2011
20 janvier 2011
APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 02 Décembre 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés de Madame HAUGUEL, Greffier, présent
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02564_20260203
3 février 2026
3 février 2026
En troisième lieu, la matérialité et le caractère fautif des autres griefs mentionnés dans la demande de licenciement présentée par la société, le déplacement de palettes devant les caisses et l’incitation
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6708c036445a086e2bcede77
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Nathalie Renard, présidente de la chambre 5.5 présidente de la chambre 5.5, chargée du rapport, et Mme Marie-Annick Prigent
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e73
22 juin 2000
22 juin 2000
FAITS ET PROCEDURE Le 15 mars 1995, la SARL FULL WARE TECHNOLOGY - F.W.T. a acheté à la SARL AMADEUS INTECH un lot de 9.984 bricks de jus d'orange représentant 52 palettes.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85885
31 mai 2001
31 mai 2001
de 2 DTS par kilo sur les 420 kilos manquants, soit 840 DTS, prévue par les dispositions de la Convention de Bruxelles, en expliquant que le calcul de la limitation au colis doit être appliqué à la palette
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fd7ffc2c8318ee00b7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25b
25 juin 2008
25 juin 2008
Paulette De nationalité française Marié Cuisinier Demeurant... Prévenu, comparant, libre appelant LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, X...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65375f4c974d258318454fb2
23 octobre 2023
23 octobre 2023
En l'espèce, compte tenu de l'implication du chariot Fenwick dans l'accident objet de la présente procédure, la société [9] a intérêt à ce que la présente décision soit commune aux sociétés mises en cause
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe993f
18 avril 2024
18 avril 2024
En premier lieu, les notes produites ne permettent pas de s'assurer que les palettes incriminées sont bien celles qui ont été livrées par la société Prinsen le 30 juin 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a822
30 mai 2007
30 mai 2007
À ce comportement s'ajoute une production des palettes réalisées par vous très inférieure à celle des autres monteurs.
Source officielleChambre 4 SB
627df7b80d41e0057d43e317
12 mai 2022
12 mai 2022
En passant à ses côtés à bord d'un fenwick chargé d'une palette, cette dernière a heurté la palette posée au sol de M. [K] ce qui a fait vriller (...).M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e4fe25450008314aaa
25 avril 2024
25 avril 2024
Si le contrat « régissant la fourniture de service de palettisation des AVIH sous avion à CDG » précise en préambule qu'il couvre « les prestations de palettisation des animaux vivants sur vols départ
Source officielleChambre Sociale
67f5ff2ee523525b14ffda4a
8 avril 2025
8 avril 2025
[N] a saisi la juridiction prud'homale pour contester le licenciement pour faute grave qui lui a été notifié le 28 juin 2021 fondé sur les griefs suivants : - remise de palettes à un marchand de palettes
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5ae
9 avril 2024
9 avril 2024
[P] [G] travaillait, une palette de bouteilles a été renversée ; en ramassant les débris, M. [P] [G] a été victime d'un accident du travail. Le 2 juillet 2019, le médecin du travail a déclaré M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc9fcdc6046d47104fde
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Il communique les attestations de quatre anciens salariés de la société présents lors des premiers mois de travail de M.
Source officiellePage 17 sur 113