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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 5
61639b96a876d6c869757c4f
20 mai 2010
20 mai 2010
publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise FROMENT, Présidente Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère Madame Marie-Ange LEPRINCE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Pierrette
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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1 juillet 2010
1 juillet 2010
publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise FROMENT, Présidente Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère Madame Marie-Ange LEPRINCE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Pierrette
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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26 novembre 2009
26 novembre 2009
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise FROMENT, président Mme Anne CARON-DEGLISE, conseiller Mme Marie-Ange LEPRINCE, conseiller Greffier : Madame Pierrette
Source officielleCour d'Appel
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16 mars 2006
16 mars 2006
No 99/ 04871 AFFAIRE : Maryvonne Pierrette Yvette X... C/ Yves X......
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b829
6 mars 2008
6 mars 2008
Laurence CIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1613, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-PierreDE
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be59
29 avril 2008
29 avril 2008
AVRIL 2008 APPELANTES : CAISSE PRIMAIRE D'ASURANCE MALADIE DU GARD 14 Rue du Cirque Romain 30921 NIMES représentée par Monsieur Thierry BARDI, muni d'un pouvoir régulier INTIMÉS : Madame Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90670
10 mai 2013
10 mai 2013
Amédée X..., Mme Pierrette Y... épouse X... C/ M. Manuel Z..., M. Joao A..., M. Francis DE B..., M. Christian C... pris en qualité de liquidateur amiable de la société POUCH., SARL STÉ PIGNOT T.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dc7
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Michel demeurant : Chemin de la Nouvelle Source 69260 CHARBONNIERES LES BAINS Avocat : Maître GALLETY (BOURGOIN-JALLIEU) APPELANT ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY MADAME BESSON Pierrette Ep.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61640b199ca216971463287e
10 décembre 2009
10 décembre 2009
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b6
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Cour assistée de Me GUILLOUZO (Cabinet PROSKAUER-ROSE), avocat au barreau de PARIS Société GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux 52 avenue des Champs Pierreux
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b07c
3 avril 2008
3 avril 2008
Bruno BLANC, Conseiller Greffier : Mme Pierrette BOISDEVOT, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l' arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officielleChambre sociale
62736ae5a58162057dac6879
4 mai 2022
4 mai 2022
AUTOMOTIVE INDUSTRIE au capital de 4.327.500 euros, inscrite au RCS de NANTERRE sous le n° 915 722 011 prise en la personne de son Président domicilié de droit audit siège sise 23-27 avenue des Champs Pierreux
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b01
23 septembre 2003
23 septembre 2003
l'audience publique de la CHAMBRE CIVILE DEUXIEME SECTION DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, le VINGT TROIS SEPTEMBRE DEUX MILLE TROIS, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Madame Claudie Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f8
13 décembre 2005
13 décembre 2005
cas précis que si le titre constitué du jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance le 15 avril 1981 dont nul ne conteste le caractère définitif condamne expressément Emile X... et son épouse Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895dd
6 septembre 2007
6 septembre 2007
né le 18 Octobre 1930 à ROUMAZIERES LOUBERT (CHARENTE) ... 93400 ST OUEN - Mme Pierrette C... épouse E...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937c0
2 décembre 2016
2 décembre 2016
A...ne remplaçât en 2004 les pavés de verre par des fenêtres ouvrantes, cette description étant confirmée par l'attestation de Mme Pierrette B..., copropriétaire au no 19, de janvier 1974 à juillet 2013
Source officielleChambre 1-4
64a7af393bcaf505db6962be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SMABTP, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Elodie ZANOTTI de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43a
30 juin 2011
30 juin 2011
la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Hugo VAN CAUWENBERGE, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 16 Juin 2011, tenue par Charles PINAREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93885
4 janvier 2017
4 janvier 2017
d'AJACCIO du 05/ 03/ 2010, suite à la dissolution amiable de la SCI LA BOMA en date du 02/ 04/ 2008 et sa radiation du RCS a compter du 03/ 04/ 2008 ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Don-Georges PINTREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b40
9 octobre 2013
9 octobre 2013
né le 02 Décembre 1938 à SERRA DI FERRO ... ... 20140 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Don Georges PINTREL, avocat
Source officiellePage 17 sur 27